Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à « Demande d'évaluation des justificatifs d'emploi d'une préparation spéciale de régime, hypoprotidique, en poudre, à reconstituer pour obtenir un substitut de viande, destinée à remplacer la viande du commerce »

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0269

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ADDFMS, substitut de viande, hypoprotidique, maladies héréditaires du métabolisme des acides aminés

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORTS de l’Anses relatif à la réalisation d’une analyse de risque phytosanitaire sur les phytoplasmes des arbres fruitiers

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Type

Avis

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2011-SA-0137

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Analyse de risque phytosanitaire, phytoplasmes des arbres fruitiers, ‘Candidatus Phytoplasma mali’, prolifération du pommier, ‘Candidatus Phytoplasma pyri’, dépérissement du poirier, ‘Candidatus Phytoplasma prunorum’, European stone fruit yellows, Union européenne, directive 2000/29/CE, mesures de gestion maladies

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'appui scientifique et technique concernant l'adaptation des modalités d'évaluation, article 77 du règlement (CE) n°1107/2009

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0027

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Produits phytopharmaceutiques, produits de bio-contrôle, phéromones, substance de base, substance à faible risque, microorganisme, macroorganisme, extrait de plantes

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’emploi d'un agent complexant, le sel tétrasodique de l'acide N-N diacétique glutamique (GLDA-Na4, CAS n°51981-21-6), en tant que constituant de produits de nettoyage de matériaux et objets destinés à entrer au contact des denrées alimentaires

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2011-SA-0075

Numéros de saisines liées

2010sa0115, 2008sa0163

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GLDA Arrêté du 08 septembre 1999 Produits de nettoyage

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’emploi d'un agent complexant, le sel tétrasodique de l'acide N-N diacétique glutamique (GLDA-Na4, CAS n°51981-21-6), en tant que constituant de produits de nettoyage de matériaux et objets destinés à entrer au contact des denrées alimentaires (Correctif à l’avis du 21 septembre 2010)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2010-SA-0115

Numéros de saisines liées

2008sa0163

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GLDA Arrêté du 08 septembre 1999 Produits de nettoyage

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses sur les données complémentaires relatives au dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié MON87701xMON89788, développé pour être tolérant à un herbicide et résistant à des insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM.

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0061

Numéros de saisines liées

2009sa0307

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM empilé, soja MON87701, soja MON89788, résistance à des lépidoptères, tolérance au glyphosate, CRY1Ac, CP4EPSPS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine