Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6121 Documents
Document PDF

EXTRAIT d'AVIS de l'Anses du 11 décembre 2023 relatif à une demande d’autorisation d’utilisation de matériaux pour emballage alimentaire soumis à un traitement par ionisation, en vue de leur inscription sur la liste des matériaux et objets inscrits en application de l’arrêté du 12 août 1986 modifié

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2022-SA-0028

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

MATERIAU AU CONTACT DES ALIMENTS, EMBALLAGES, IONISATION, >10 kGy, ARRETE DU 12 AOÛT 1986 MODIFIE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif à une analyse des risques sanitaires liés à l’exposition aux chenilles émettrices de poils urticants et élaboration de recommandations de gestion

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Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2020-SA-0005

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Chenille à poil urticant, soie détachable, soie non-détachable, épine, Lépidoptère, processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa L. 1758), processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L. 1758), bombyx cul-brun (Euproctis chrysorrhoea L. 1758), bombyx cul-doré (Euproctis similis Fuessly, 1775), Lithosie quadrille (Lithosia quadra L. 1758), France métropolitaine, DROM, exposition, risque sanitaire, santé humaine, santé animale, impact, mesure de gestion, méthode de lutte préventive, méthode de lutte curative, analyse multicritères, aléa, vulnérabilité, grille de criticité

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation de la stratégie de lutte anti-vectorielle (LAV) à La Réunion

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Type

Rapport

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2023-SA-0003

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Stratégie de lutte anti-vectorielle, vecteur, méthode, évaluation, évaluation externe conjointe, évaluation systémique, amélioration continue

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative au projet d’arrêté fixant la forme de la présentation complémentaire à la déclaration nutritionnelle recommandée sur les denrées alimentaires « Nutri-Score » (révision du cahier des charges)

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2023-SA-0162

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Etiquetage des aliments ; déclaration nutritionnelle ; comportement du consommateur ; systèmes d’information nutritionnelle ; apports nutritionnels ; réglementation

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif au syndrome d’intolérance aux odeurs chimiques (SIOC) ou hypersensibilité chimique multiple - Description des cas enregistrés dans le Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) entre 2001 et 2021

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Type

Rapport

Numéro de saisine

2021-AST-0185

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

RNV3P, sensibilité chimique multiple, intolérance environnementale idiopathique, IEI, SIOC
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse scientifique de l’annexe I de la proposition de règlement de la Commission européenne du 5 juillet 2023 relative aux nouvelles techniques génomiques (NTG) – Examen des critères d’équivalence proposés pour définir les plantes NTG de catégorie 1

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2023-AUTO-0189

Numéros de saisines liées

2021-SA-0019

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, nouvelles techniques génomiques, NTG, techniques d’obtention conventionnelles, mutagenèse ciblée, mutagenèse dirigée, cisgenèse, législation, réglementation, Union européenne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des risques sanitaires des acides haloacétiques dans l’eau destinée à la consommation humaine

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Type

Rapport

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0015

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Acides haloacétiques, AHA, sous-produits de désinfection, SPD, eaux destinées à la consommation humaine, évaluation du risque sanitaire, valeur toxicologique de référence, VTR, valeur guide sanitaire

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des méthodes de mesure de 5 substances listées en annexe de la directive (UE) n° 2022/431 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2022

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Type

Rapport

Comité d'experts

Métrologie

Numéro de saisine

2021-MPEX-0119

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Directive (UE) 2022/431, benzène, acrylonitrile, composés du nickel, nitrobenzène, 1-méthyl-2-pyrrolidone, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel, expertise