Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6133 Documents
Document PDF

Type

Rapport

Numéro de saisine

2011-SA-0014

Numéros de saisines liées

2010sa0208

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Protéines animales transformées, alimentation animale, prions, EST, porc, poisson, volaille, ruminant

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2011-SA-0145

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Antisalissures, biocide, Irgarol 1051®, cybutryne

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2011-SA-0093

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Bacillus subtilis, Geobacillus stearothermophilus, panification, panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Numéro de saisine

2011-SA-0231

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

NOUVEL INGREDIENT COPOLYMERE DE METHYLE-VINYLE-ETHER, MVE ANHYDRIDE-MALEIQUE MAA GOMME A MACHER

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2011-SA-0165

Numéros de saisines liées

2010sa0128, 2010sa0128bis

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

micro-organismes, toxines, arrêté, bonnes pratiques, sécurité biologique, sûreté biologique

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2011-SA-0181

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

MFSC, Phosphite, acide phosphoreux, mono-potassium phosphite, acide phosphonique, phosphonate, Réglementation (CE) n°2003/2003, engrais foliaire

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2011-SA-0214

Numéros de saisines liées

2010sa0146

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, soja MON87701, résistance à des lépidoptères, Cry1Ac

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2011-SA-0191

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux d’alimentation, traitement thermique fonctionnant en simple échange, fluide caloporteur

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement