Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

Type

Avis

Numéro de saisine

2025-MPEX-0083

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

cosmétique, CSSC, évaluation des risques, dioxyde de titane, salicylate de méthyle, salicylate d’hexyle, aluminium, huile de vétiver acétylée, triphenyl phosphate, argent, biphenyl-2-ol, sodium 2-biphenylolate

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2024-SA-0141

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, soja GMB151, soja DAS-44406-6, tolérance aux inhibiteurs d’HPPD, tolérance au glufosinate, tolérance au glyphosate, tolérance au 2,4-D, résistant à certains nématodes, HPPD-4, Cry14Ab-1, mEPSPS, PAT, AAD-12

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2025-SA-0041

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ETHANOL, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, GELULE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2025-AST-0045

Numéros de saisines liées

2015-SA-0236 et 2022-SA-0114

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

valeur limite d’exposition professionnelle, silice cristalline, analyse critique

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2024-SA-0106

Numéros de saisines liées

2019-SA-0140

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

APP-C5, Alkylpolypentoside, Produit de nettoyage, matériaux au contact avec des denrées alimentaires

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-AST-0220

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Restriction, REACh, octocrylène, produits finis cosmétiques, évaluation de risques, analyse socio-économique

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Vigilance Toxines naturelles

Numéro de saisine

2025-VIG-0015

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Champignon ; intoxication alimentaire ; centres antipoison ; toxicovigilance

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Biotechnologies

Numéro de saisine

2023-SA-0126

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Moustique, Aedes, lutte anti-vectorielle, technique de l’insecte stérile (TIS), technique de l’insecte incompatible (TII), technique de remplacement.

Thematique

Santé et environnement