Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP « Plats cuisinés et viande en conserves appertisées »

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2009-SA-0038

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Paquet Hygiène guide de bonnes pratiques d’hygiène HACCP plats cuisinés viandes conserves

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'avis relatif aux compléments d’information suite à l’avis de l’Afssa du 2 avril 2009 relatif à l'évaluation du rapport d'évaluation initial établi par les autorités britanniques concernant la mise sur le marché d'un nouvel ingrédient alimentaire : un extrait de haricot noir fermenté (Glycine max) dans le cadre du règlement (CE) n° 258-97

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2009-SA-0178

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Glycine max, soja, alpha-glucosidase, novel food, compléments d’information

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau brute du captage Magenta sur l’Urne, dépassant la limite de qualité réglementaire pour les paramètres « nitrates » et « pesticides », déposée par le SIVOM de la Baie (Côtes d’Armor).

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2009-SA-0223

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

autorisation exceptionnelle, eau de surface, pesticides, nitrates, plan de gestion

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase (lactase acide) issue d'une souche d'Aspergillus oryzae génétiquement modifiée pour la fabrication de lait partiellement délactosé et de produits à base de lait ou de lactosérum

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2009-SA-0186

Numéros de saisines liées

2006sa0144

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

enzyme, auxiliaire technologique, galactosidase, lactase acide, Aspergillus oryzae, lait partiellement délactosé, lactosérum, produits laitiers

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux réponses du pétitionnaire aux questions posées par l’Afssa suite à la demande d'autorisation permanente d'un additif de la catégorie des micro-organismes composé de Kluyveromyces marxiamus destiné aux vaches laitières

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2009-SA-0283

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Alimentation animale, additifs, vaches laitières, autorisation permanente, micro-organismes

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité du procédé « HODTM R-100 DL » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2009-SA-0151

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

eau destinée à la consommation humaine, traitement de désinfection, procédé à rayonnements ultra-violets (UV) moyenne pression, innocuité, conditions de fonctionnement

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’innocuité sanitaire de la résine échangeuse d’anions "AMBERLITETM PWA5" sous forme chlorure (Cl-) utilisée pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2009-SA-0216

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux d’alimentation, produits et procédés de traitement de l’eau, résines, résines échangeuses d’anions

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’innocuité sanitaire des résines échangeuses d’anions "AMBERLITETM PWA12" et "AMBERLITETM PWA12 RF" sous forme chlorure (Cl-) utilisées pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2009-SA-0217

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux d’alimentation, produits et procédés de traitement de l’eau, résines, résines échangeuses d’anions

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation des justificatifs concernant une préparation spéciale de régime, destinée au traitement nutritionnel des enfants et des adultes atteints de maladies héréditaires du métabolisme des acides aminés, et de toutes situations nécessitant la prescription d'un régime restreint en protéines

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2009-SA-0112

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

fins médicales spéciales (FMS), leucinose, phénylcétonurie, acide aminé, hypoprotidiques

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2009-SA-0271

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux d’alimentation, contrôle sanitaire, programme de prélèvements et d’analyses

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement