Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6121 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0027

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Triphénylphosphate / TPP / TPhP / N° CAS : 80-09-1, REACH, environnement, perturbateur endocrinien

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'expertise en vue de la fixation de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des indicateurs biologiques d'exposition et recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le diméthylformamide (N°CAS 68-12-2)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2021-MPEX-0138

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, diméthylformamide

Thematique

Santé et travail
Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux intoxications par les produits utilisés dans le cadre de la lutte contre les punaises de lit - Analyse des cas enregistrés par les Centres antipoison et de toxicovigilance français du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2021

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Type

Rapport

Numéro de saisine

2021-SA-0147

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2022 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0250

Numéros de saisines liées

2020-SA-0089; 2020-SA-0090; 2020-SA-0091; 2020-REACh-0183; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2021-REACh-0009; 2022-REACh-0009

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande de réexamen des autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques contenant du S-métolachlore

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2021-AST-0088

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eaux souterraines, métolachlore-ESA, métolachlore-OXA, métolachlore-NOA

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, dans l’objectif de rétablir l’objectif nutritionnel particulier « Atténuation des réactions au stress » chez les équidés

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2022-SA-0144

Numéros de saisines liées

2016-SA-0094

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Objectif nutritionnel particulier, équidés, alimentation animale, stress, Cushing

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Extrait de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion faisant suite à une dissémination « accidentelle » de colza génétiquement modifié dans l’environnement

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2022-SA-0101

Numéros de saisines liées

2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, colza, Brassica napus, Ms8, Rf3, GT73, MON88302, dissémination, mesures de gestion, éradication, surveillance, risque environnemental

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis relatif à la prise en compte, parmi les facteurs nutritionnels et environnementaux via l’alimentation durant les 1 000 premiers jours (c’est-à-dire entre la période périconceptionnelle jusqu’à l’âge de 2 ans) de la phase d’allaitement maternel en s’appuyant sur les derniers travaux de l’étude CONTA-LAIT (volet « nutrition »)

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2017-SA-0069

Numéros de saisines liées

2015-SA-0030

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Allaitement, surpoids, obésité, diabète, maladies cardiovasculaires, développement cognitif, allergie, asthme, otite, cholestérol, pression artérielle, leucémie, infection pulmonaire

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2021) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2022-SA-0226

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Maïs MON810, rapport de surveillance annuel, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte

Thematique

Alimentation et nutrition humaine