Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6134 Documents
Document PDF

AVIS et rapport de l'Afsset relatifs à : l’évaluation des risques sanitaires pour la population générale liés à la présence de formaldéhyde dans les environnements intérieurs et extérieurs

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2004-ET-0016

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Formaldéhyde, évaluation des risques, population générale, irritation, cancer, nasopharynx.

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un dossier d’autorisation de mise sur le marché d’un maïs hybride génétiquement modifié Bt11 x GA21, résistant aux lépidoptères et tolérant au glufosinate d’ammonium et au glyphosate, pour l’importation et la transformation de cet OGM ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2008-SA-0041

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, hybride, maïs Bt11, maïs GA21, résistant lépidoptères, tolérance herbicides, glufosinate d’ammonium, glyphosate

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et rapport de l'Afsset relatif à : Evaluation des risques sanitaires liés à l’utilisation d’adjuvants pour la fabrication de la neige de culture

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2005-ET-0007

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Neige de culture, Enneigement artificiel, Snomax, Risques sanitaires, Qualité des eaux, Pseudomonas syringae

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un dossier d’autorisation de mise sur le marché d’un soja génétiquement modifié 305423 x 40-3-2, enrichi en acide oléique et tolérant aux herbicides (inhibiteur de l’ALS et du glyphosate), pour l’importation et la transformation de cet OGM ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2008-SA-0042

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, soja 305423, soja 40-3-2, riche en acide oléique, glyphosate, inhibiteur ALS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la consommation d’huile de tournesol raffinée contaminée par des huiles minérales ou des produits alimentaires contenant comme ingrédient cette huile

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2008-SA-0124

Numéros de saisines liées

2008sa0125 2008sa0116

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Huile de tournesol, huile minérale, contamination

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation des justificatifs concernant le dépassement de doses maximales admises par l'arrêté du 9 mai 2006 relatif au fer (30 mg au lieu de 14 mg) employé dans la fabrication des compléments alimentaires destinés aux femmes enceintes

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2008-SA-0006

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

complément alimentaire, femmes enceintes, fer, stress oxydant

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

projet de décret relatif à la procédure simplifiée d’autorisation d’un produit phytopharmaceutique déjà autorisé dans un Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen et introduit à titre parallèle sur le marché français

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2008-SA-0032

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes