Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5735 documents

Document PDF
Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0217
Date signature
29/03/2022
Date de mise en ligne
29/06/2022
Mots clés
Centre antipoison, substances volatiles, inhalation, aérosol, usage récréatif
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0021
Date signature
21/03/2022
Date de mise en ligne
11/04/2022
Mots clés
Restriction – REACH – BPR- Creosote – Créosote – Annexe XV – Annex XV – Wood article – Bois traités – Biocides
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0039
Date signature
18/03/2022
Date de mise en ligne
11/04/2022
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, lisier, fumier, digestion anaérobie, épandage
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2021-AST-0084
Date signature
15/03/2022
Date de mise en ligne
15/04/2022
Mots clés
Salmonelle, aviculture, Gallus gallus, poule pondeuse, enquête épidémiologique
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0039
Date signature
08/03/2022
Date de mise en ligne
23/03/2022
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, poussins, œufs à couver, zone réglementée
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-DI-0008
Date signature
04/03/2022
Date de mise en ligne
11/04/2022
Mots clés
OGM, vaccin vétérinaire, RN1250, vHVT013-69, maladie de Marek, maladie de Gumboro, bursite infectieuse, volailles, dissémination volontaire
Document PDF
Type
Avis
Date signature
03/03/2022
Date de mise en ligne
03/03/2022
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Produits du tabac et du vapotage
Numéro de saisine
2020-SA-0015
Numéros de saisines liées
2018-SA-0189
Date signature
03/03/2022
Date de mise en ligne
09/05/2022
Mots clés
Règlementation, Additif, Surveillance, Contrôle, Conformité, Analyse chimique, Produit du tabac, Produit du vapotage
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0186
Date signature
18/02/2022
Date de mise en ligne
20/04/2022
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine (EDCH), eau chaude sanitaire (ECS), matériaux au contact de l’EDCH (MCDE), anodes sacrificielles en magnésium, acier émaillé, protection cathodique contre la corrosion

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