Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6121 Documents
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la qualité, l’exploitation et au partage des données déclarées dans le registre R-nano

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2019-SA-0157

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nanomatériaux, substances à l’état nanoparticulaire, déclaration annuelle, registre R-nano, traçabilité, transparence, exploitation

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatifs à l'évaluation des méthodes de mesure de 5 substances listées en annexe de la directive (UE) n° 2019/130 du Parlement européen et du Conseil du 16 janvier 2019

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2019-SA-0125

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Directive (UE) 2019/130, 4,4’- diaminodiphénylméthane, 4,4’- méthylènedianiline, MDA, 1-chloro-2,3-époxypropane, épichlorhydrine, 1,-2-dichloroéthane, dichlorure d’éthylène, dichloroéthylène, 1,2-dibromoéthane, dibromure d’éthylène, émissions d'échappement de moteurs diesel, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel, expertise

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché des résines échangeuses de cations 'Aldex C-800', 'Aldex C-800X10' et 'Aldex C-800F' pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2020-SA-0082

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine cationique

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à « Antibiorésistance et environnement - État et causes possibles de la contamination des milieux en France par les antibiotiques, les bactéries résistantes aux antibiotiques et les supports génétiques de la résistance aux antibiotiques

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Type

Rapport

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2016-SA-0252

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Antibiorésistance, Antibiotiques, Bactéries résistantes aux antibiotiques, Gènes de résistance aux antibiotiques, Milieu aquatique, Milieu terrestre, Eaux usées traitées, Produits résiduaires organiques, Concentration minimale sélective

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux données de consommation de coquillages destinées à être utilisées dans la cadre du dispositif de veille d'émergence des biotoxines marines dans les coquillages (EMERGTOX)

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2020-SA-0079

Numéros de saisines liées

2016-SA-0013, 2016-SA-0297, 2016-SA-0298

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Coquillages, consommation, palourdes, oursins, bivalves, gastéropodes

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l'analyse des données de contamination en cadmium des bulots issues d'un plan de surveillance exploratoire réalisé en 2017-2018

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2020-SA-0041

Numéros de saisines liées

2006-SA-0254, 2007-SA-0098

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Cadmium, bulots, contamination

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase issue d'une souche d'Aspergillus orzyae non génétiquement modifiée pour la production de galacto-oligosaccharides (GOS)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2020-SA-0002

Numéros de saisines liées

2018-SA-0234

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase, Aspergillus oryzae, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS, nourrissons

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses pour une proposition de restriction au titre du Règlement REACH : « Formaldéhyde, HAP, Dioxines, Furanes et PCB dans les couches pour bébé à usage unique »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-REACh-0222

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Couches pour bébé, formaldéhyde, HAP, dioxines, furanes, PCB, restriction, évaluation de risques, analyse socio-économique, substitution, impacts, bénéfices sanitaires

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché au titre du règlement (CE) N°1829/2003 du cotonnier génétiquement modifié GHB614, développé pour être tolérant au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier N° EFSA-RX-018)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2020-SA-0116

Numéros de saisines liées

2013-SA-0013, 2008-SA-0095

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, cotonnier GHB614, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine