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marianne anses

Bulletins des autorisations de mise sur le marché (AMM) des intrants du végétal

Le bulletin des AMM présente les décisions délivrées concernant les produits phytopharmaceutiques et adjuvants, et les matières fertilisantes et supports de culture (MFSC) : les décisions de retraits de produits, les nouvelles autorisations de mise sur le marché et les modifications majeures des AMM (nouveaux usages ou cultures, modification des conditions d’emploi, retraits d’usages, etc…).

Deux bulletins sont proposés : un bulletin dédié aux produits phytopharmaceutiques et adjuvants publié chaque mois, et un bulletin relatif aux MFSC publié tous les deux mois.

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Bulletin des AMM :
Bulletin des AMM

[40 documents ]

Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques et adjuvants - Juillet 2021 Bulletin mensuel des AMM des produits phytopharmaceutiques et adjuvants signé le 05/07/2021

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des matières fertilisantes et supports de culture - Juillet 2021 Bulletin trimestriel des AMM des matières fertilisantes et supports de culture signé le 05/07/2021

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques et adjuvants - Juin 2021 Bulletin mensuel des AMM des produits phytopharmaceutiques et adjuvants signé le 02/06/2021

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques et adjuvants - Mai 2021 Bulletin mensuel des AMM des produits phytopharmaceutiques et adjuvants signé le 04/05/2021

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des matières fertilisantes et supports de culture - Mai 2021 Bulletin trimestriel des AMM des matières fertilisantes et supports de culture signé le 04/05/2021

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques et adjuvants - Avril 2021 Bulletin mensuel des AMM des produits phytopharmaceutiques et adjuvants signé le 02/04/2021

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques et adjuvants - Mars 2021 Bulletin mensuel des AMM des produits phytopharmaceutiques et adjuvants signé le 02/03/2021

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des matières fertilisantes et supports de culture - Mars 2021 Bulletin trimestriel des AMM des matières fertilisantes et supports de culture signé le 02/03/2021

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques et adjuvants - Février 2021 Bulletin mensuel des AMM des produits phytopharmaceutiques et adjuvants signé le 02/02/2021

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques et adjuvants - Janvier 2021 Bulletin mensuel des AMM des produits phytopharmaceutiques et adjuvants signé le 04/01/2021

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