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marianne anses

Bulletins des autorisations de mise sur le marché (AMM) des intrants du végétal

Le bulletin des AMM présente les décisions délivrées concernant les produits phytopharmaceutiques et adjuvants, et les matières fertilisantes et supports de culture (MFSC) : les décisions de retraits de produits, les nouvelles autorisations de mise sur le marché et les modifications majeures des AMM (nouveaux usages ou cultures, modification des conditions d’emploi, retraits d’usages, etc…).

Deux bulletins sont proposés : un bulletin dédié aux produits phytopharmaceutiques et adjuvants publié chaque mois, et un bulletin relatif aux MFSC publié tous les deux mois.

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Bulletin des AMM :
Bulletin des AMM

[32 documents ]

Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques et adjuvants - Janvier 2019 Bulletin mensuel des AMM des produits phytopharmaceutiques et adjuvants signé le 09/01/2019

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Bulletin des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytopharmaceutiques et adjuvants - Décembre 2018 Bulletin mensuel des AMM des produits phytopharmaceutiques et adjuvants signé le 07/12/2018

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