22/11/2021 1 min

Consultations publiques

Devant l'importance, la complexité et la sensibilité de certains sujets qu’elle traite, l'Anses souhaite parfois enrichir son travail en portant ses rapports d’expertise à la connaissance des membres de la communauté scientifique et médicale, des représentants associatifs et des responsables des organisations professionnelles.

L’Agence est amenée à lancer des consultations publiques. L'ensemble des contributions reçues est rendu public et fait l'objet d'une analyse détaillée dans le cadre de l'élaboration de ses recommandations. Dans certains cas, cette consultation est prévue par la loi. C’est le cas des VLEP qui sont mises en consultation régulièrement.

L’Agence assure également l’évaluation des produits chimiques dans le cadre des réglementations chimiques européennes REACh et CLP, en priorisant, identifiant et construisant les dossiers en appui aux autorités compétentes françaises. Les propositions de classification qu’elle émet sont mises en consultation publique sur le site Internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA).

Toutes les consultations publiques

Toutes les consultations publiques

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VLEP, consultation en aval des expertises

VLEP, consultation en aval des expertises

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