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A propos du site Internet de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

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Editeur

Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

14, rue Pierre et Marie Curie

94 701 MAISONS-ALFORT cedex

Tél. : 01.49.77.13.00

Directeur de la publication : Roger Genet, Directeur général de l'Anses

Directrice de l'information, de la communication et du dialogue avec la Société : Alima Marie 

Administrateurs du site : Adeline Beaugendre, Isabelle Domain, Julien Vigneron

Traitement des données personnelles

Les données personnelles reçues lorsqu'une personne écrit à l'Agence via le formulaire de contact ne sont jamais transmises à des tiers. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ce droit s'exerce en vous adressant à l'administrateur de site via le Formulaire de contact. 

Utilisation des données

Les informations et les données présentes sur le site Internet de l'Anses www.anses.fr sont mises à disposition du public. 

Ces informations sont protégées par la Convention de Berne sur la Protection des œuvres littéraires et artistiques, par d'autres conventions internationales et par les législations nationales sur le droit d'auteur et les droits dérivés.

Elles peuvent être réutilisées à des fins personnelles, publiques ou commerciales à condition de mentionner l'Anses en tant que source de l'information, et le cas échéant, les partenaires associés à ces données ou informations. 

Ainsi, toute reproduction, traduction ou réutilisation des informations contenues sur le site de l'Anses est soumise à la condition que les informations publiques ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que la date de la dernière mise à jour soit indiquée.

Par conséquent, toute donnée ou information provenant du site Internet de l'Anses doit être reprise intégralement, sans modification ni ajout, sans adjonction publicitaire et doit être téléchargeable gratuitement. 

A aucun moment, la réutilisation des données, quel que soit le support ou la forme, ne doit donner l'impression que l'Anses participe à ou cautionne l'action de l'utilisateur.

Le logo de l'Anses est un modèle déposé et protégé dont l'utilisation est autorisée dans des cas restreints. Toute utilisation doit faire l'objet d'une demande adressée à l'Anses via le Formulaire de contact du site et ne peut être accordée que sur autorisation écrite formelle du directeur général de l'Anses.

Responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques: Manuelle Vertot

Etablissement de liens

Tout site public ou privé, à l'exception des sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, sectaire ou xénophobe, est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers la page d'accueil ou directement vers les informations diffusées par le site de l'Anses. Toutefois, en aucun cas les pages du site www.anses.fr ne doivent se trouver imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site. Tout doit être fait pour indiquer clairement à l'internaute qu'il se trouve sur le site de l'Anses et lui permettre d'y naviguer librement.

Dans les autres cas, et notamment :

- si le contenu du site doit s'intégrer dans la navigation du site demandeur, 

- si l'accès aux pages contenant le lien vers le site de l'Anses n'est pas gratuit,

une demande d'autorisation doit impérativement être formulée auprès de l'Anses via le Formulaire de contact du site.

L'Anses se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa politique éditoriale ou pouvant nuire à son image, sans préjudice d'éventuelles actions ultérieures devant les juridictions compétentes.

Pour sa part, l'Anses établit des liens uniquement sur les sites publics et n'est en rien responsable de liens qui sont faits vers son site.

Cependant si vous créez un lien vers le site de l'Anses nous vous demandons de nous en informer via le Formulaire de contact du site. 

Comment télécharger nos travaux 

Nos documents sont présentés au format PDF et au format ZIP (pdf compressé). Vous devez posséder les logiciels permettant de les télécharger.

Documents au format PDF : logiciel Adobe Acrobat Reader 6.0 (pour MAC et PC)

Ce logiciel permet de lire les documents pdf. Vous pouvez le télécharger gratuitement en allant sur le site d'Adobe :http://www.adobe.fr 

Il existe également un certains nombre de logiciels libres pour lire les pdf.: http://www.pdfreaders.org/index.fr.html

Pour que vous puissiez télécharger nos publications rapidement, certains de nos fichiers PDF sont " zippés ".  7-zip est un logiciel open source qui permet la décompression de zip. Le logiciel Powerarchiver 6.005f est un logiciel de décompression, gratuit. Vous pouvez le télécharger à cette adresse http://cmetge.dixinet.com/test3.asp ou logiciel ZipIt 2.0 ou Stuffit Expander 8.0 (pour MACINTOSH) 

Si vous êtes équipés d'un Macintosh, vous devez télécharger un logiciel de décompression autre que Winzip (PC) : 

ZipIt 2.1 sur le site http://www.maczipit.com/download.html ou Stuffit Expander 9.0 sur le site http://www.aladdinsys.com

Pour utiliser ces logiciels une fois téléchargés, repérez les fichiers qui viennent d'être téléchargés dans leur emplacement d'enregistrement (C:/Program Files) et double-cliquez dessus pour exécuter le programme d'installation.

Avertissement 

La mention de firmes ou de produits commerciaux n'implique pas que ces firmes ou produits commerciaux sont agréés ou recommandés par l'Anses.

Qualité scientifique des documents

La qualité scientifique des documents mis à disposition sur le site de l'Anses est garantie par les experts (Conseil scientifique, Comités d'experts spécialisés, Commissions scientifiques spécialisées) qui valident ces documents.

Conformément aux dispositions de l'article 2 de la Constitution du 4 octobre 1958, la langue de la République est le français. 

Les textes mis en ligne sur le présent site sont rédigés en français et traduits en anglais afin de faciliter la diffusion de l'information scientifique. Seule la version française fait foi. 

Crédits photographiques 

Anses - Direction de l'information, de la communication et du dialogue avec la Société 

Gaël Kerbaol, Margaux Lebrun-Fernandez, Bruno Le Hir de Fallois, Gil Lefauconnier, Christophe Lepetit, Alain Vigneron, Guillame De Roquemaurel, Bertrand Holsnyder, Getty Images, Agence Parimage.

 

Les photos ne sont pas libres de droit.

 

Crédits web

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