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marianne anses

Valeurs sanitaires de référence

Comité d'experts spécialisé (CES)

 
Les missions du comité d'experts spécialisé (CES) "Valeurs sanitaires de référence" sont les suivantes :

  • L’évaluation des effets des substances chimiques sur la santé humaine et la caractérisation des relations dose-réponse, en vue de dériver des valeurs de référence (VTR, VLEP, VGAI, DNEL), de conduire des évaluations des risques sanitaires ou de proposer une classification dans le cadre du règlement CLP ;
  • L’élaboration de valeurs toxicologiques de référence (VTR) ;
  • L’élaboration de valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP)
  • L’évaluation d’indicateurs biologiques d’exposition pouvant être recommandés pour la surveillance biologique des expositions aux substances chimiques des travailleurs et de la population générale, en vue de recommander différents types de valeurs limites biologiques;
  • Un positionnement sur les recommandations émises par le comité scientifique européen d’expertise sur les VLEP (SCOEL) lors de la phase de consultation publique organisée par la Commission européenne afin d’assurer une cohérence entre les travaux d’expertise européens et nationaux ;
  • L’élaboration de valeurs guide de l’air intérieur (VGAI) ;
  • La priorisation des substances chimiques devant faire l’objet de valeurs sanitaires de référence ;
  • La conduite de travaux méthodologiques en lien avec la caractérisation des dangers des substances chimiques (effets des mélanges, approche probabiliste, relations QSAR,…), l’élaboration des valeurs sanitaires de référence et l’évaluation des méthodes de mesure.

Voir la liste des avis et rapport du CES "Valeurs sanitaires de référence"

 

Mandat 2021-2023

Président : Fabrice MICHIELS

Vice-présidente : Anne MAITRE

 

Membres

Luc BELZUNCES

Michèle BISSON

Céline BOTINEAU

Anne CHEVALIER

François CLINARD

Fatiha EL GHISSASSI

Claude EMOND

Robert GARNIER

Perrine HOET

Kevin HOGEVEEN

Yuriko IWATSUBO

Frédéric LIRUSSI

Luc MULTIGNER

Nadia NIKOLOVA-PAVAGEAU

Benoît OURY

Henri SCHROEDER

Olivier SORG

Jérôme THIREAU

Maeva WENDREMAIRE

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