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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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AVIS révisé de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c] pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis révisé du 7 février 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0092
Date signature
07/02/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de l’octocrylène (N°CAS :6197-30-4) dans le cadre de la réglementation REACH

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Avis
Sous-titre
Avis du 31 janvier 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0222
Date signature
31/01/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC ) du Triphényl phosphate (TPP) pour son caractère de perturbateur endocrinien pour les espèces de l’environnement

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 janvier 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0139
Date signature
22/01/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2021 de l’Agence dans le cadre de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE2) : Mélamine (n°CAS : 108-78-1)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 janvier 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-MPEX-0148
Date signature
22/01/2024
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des risques des substances chimiques pour les récifs coralliens

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Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 23 juin 2023
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0241
Date signature
23/06/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires du MTBE (Oxyde de tert-butyle et de méthyle – N°CAS : 1634-04-4) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 mai 2023
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0093
Date signature
25/05/2023
— Document PDF

PROCÈS VERBAL de la réunion du 16 mai 2023 du CES « Substances chimiques visées par les règlements REACH et CLP »

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Type de document
Procès verbaux
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date signature
16/05/2023
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’analyse de l’article de Fouyet et al. (2022) mis en avant par des acteurs économiques pour rejeter une règle de classification proposée par la Commission Européenne

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST révisée du 12 mai 2023
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-AST-0135
Date signature
12/05/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du sulfate d’étain (n° CAS 7488-55-3) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 mai 2023
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0287
Date signature
04/05/2023
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la publication de la proposition de règlement du parlement européen et du conseil modifiant le règlement (CE) nº 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 28 mars 2023
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0050
Numéros de saisines liées
2022-SA-0169
Date signature
28/03/2023

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