Évaluation des risques liés aux nanotubes de carbone

Parmi les nombreux nanomatériaux manufacturés existants, les nanotubes de carbone constituent une catégorie intéressante en raison de leur potentiel d'applications très vaste et de leurs propriétés exceptionnelles.Ces nanomatériaux ont des propriétés particulièrement intéressantes qui en font des additifs de choix pour les matériaux, les revêtements, l’énergie et pour la catalyse. Les applications potentielles, dans le domaine médical notamment, concernent différentes utilisations, telles que la vectorisation de médicaments ou l’imagerie.

Il existe une grande diversité de nanotubes de carbone et leurs caractéristiques physico-chimiques varient selon leur procédé de fabrication et de mise en œuvre.

Leur toxicité est étudiée depuis une dizaine d’années, avec des publications concernant en particulier les réponses cellulaires in vitro, et des études à court terme chez des rongeurs, mais aucune donnée épidémiologique n’est disponible. Les effets rapportés constituent une source de préoccupations pour la santé humaine, notamment en raison de suspicions d’effets tératogènes.

Le travail de l’Agence

En novembre 2007, l’Agence a été saisie par BPI France [1] afin d’expertiser l’évaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 réalisée dans le cadre du programme de recherche et développement « GENESIS ».

L’objet de ce programme, dont le chef de file est la société Arkema, est la mise en place d’une filière industrielle de matériaux structurés à l’échelle nanométrique basés sur des formulations intégrant des nanotubes de carbone et / ou des copolymères à architecture contrôlée. Le soutien financier de ce programme par Oséo est en partie conditionné par l’obligation faite au consortium industriel de fournir une évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés aux nanotubes de carbone produits.

Selon les termes de la saisine d’Oséo, le consortium industriel doit soumettre à l’Anses, à trois étapes successives du programme GENESIS, les résultats de toutes les études réalisées sur le GRAPHISTRENGTH C100 (études de caractérisation physico-chimique, de toxicologie, d’écotoxicologie et analyse du cycle de vie notamment). La première étape (2010-2011) a donné lieu à :

• une expertise des études réalisées dans le cadre du programme Genesis sur le GRAPHISTRENGTH C100, avis de l’Agence de décembre 2010) ;
• un état de l’art sur l’impact des nanotubes de carbone  sur la santé et l’environnement (rapport⁴de février 2011).

La deuxième étape de l’expertise a été ponctuée par un avis de l’Anses accompagnant le rapport du groupe de travail et la synthèse du comité d’experts spécialisé (CES) « Évaluation des risques liés aux agents physiques, aux grands aménagements et aux nouvelles technologies ».

L’Anses a, dans cet avis, réitéré ses recommandations du 26 avril 2012 afin de réduire, d’une part l’exposition des consommateurs aux produits contenant des nanotubes de carbone manufacturés et, d’autre part, la dissémination des nanotubes de carbone dans l’environnement, dans le cadre d’une approche graduelle, notamment :

• en favorisant les produits ayant fait l’objet d’une évaluation des risques sanitaires et d’une analyse du cycle de vie et en privilégiant les produits sûrs ou les produits équivalents en termes de fonction, d’efficacité et de coût dépourvus de nanotubes de carbone ;
• en réduisant le recours aux produits contenant des nanotubes de carbone dont l’utilité démontrée serait faible pour les consommateurs, par exemple sur la base d’une analyse socio-économique de type bénéfice / risque ;
• en réduisant le recours aux produits susceptibles de libérer des nanotubes de carbone pouvant présenter un risque pour l’Homme ou pour l’environnement au cours de leur utilisation, sous contrainte d’usage normal et en fin de vie. 

L’Agence, en s’appuyant sur l’expertise réalisée pour le GRAPHISTRENGTH C100, recommande également à nouveau la production de travaux de recherche permettant une meilleure adaptation des tests nécessaires dans le cadre d’une évaluation des risques et appelle à un développement accéléré des outils techniques et notamment métrologiques permettant de soutenir l’ensemble des travaux utiles à la caractérisation des risques associés aux nanomatériaux (dangers et exposition), tant pour la population générale, que pour la population professionnelle ou encore l’environnement et les écosystèmes.

Au-delà, l’Anses souligne la nécessité d’accélérer le développement des référentiels normatifs et réglementaires permettant d’inscrire les développements industriels en cours dans un cadre opposable et adapté.

Ces conclusions doivent être lues dans le contexte général des nombreux travaux portés par l’Anses sur la thématique des nanomatériaux et des recommandations déjà formulées sur cette thématique.

[1] BPI France est un établissement public à caractère industriel ou commercial qui soutient l'innovation et la croissance des PME (petites et moyennes entreprises). Il a repris les activités de l’Agence de l’Innovation Industrielle (AII) en janvier 2008.