Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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135 Documents
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Note AST du 23 mai 2024

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0120

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Huiles Minérales, MOSH, MOAH, encre, exposition alimentaire, emballage, cancérogène, génotoxique, exposition

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 15 mai 2024

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2024-REACh-0033

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, perturbateur endocrinien

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 11 avril 2024

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0219

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis révisé du 7 février 2024

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0092

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, EC 214-946-9, HHCB, galaxolide

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 31 janvier 2024

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0222

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, cosmétique, octocrylène

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 22 janvier 2024

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2021-MPEX-0148

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Mélamine, REACH, CLP, Perturbateurs endocriniens, SNPE

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 22 janvier 2024

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0139

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, Triphényl phosphate, TPP, CAS 115-86-6, Substance extrêmement préoccupante / SVHC, Perturbateur endocrinien

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Sous-titre

Avis et rapport du 23 juin 2023

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2018-SA-0241

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Récifs coralliens, organismes aquatiques, évaluation du risque, milieu marin, substances chimiques, filtres UV, pesticides, métaux, hydrocarbures, produits pharmaceutiques, microplastiques, territoires d’Outre-mer.

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2021-REACh-0093

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

MTBE, restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, essence, oxyde de tert-butyle et de méthyle

Thematique

Santé et environnement