Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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135 Documents
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NOTE AST de l'Anses relative à l’analyse de l’article de Fouyet et al. (2022) mis en avant  par des acteurs économiques pour rejeter une règle de classification proposée par la Commission Européenne

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-AST-0135

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Huiles essentielles, perturbation endocrinienne, Règlement CLP

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du sulfate d’étain (n° CAS 7488-55-3) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2016-SA-0287

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, sulfate d’étain, reprotoxicité, éléments essentiels, génotoxicité, EC 231-302-2

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la publication de la proposition de règlement du parlement européen et du conseil modifiant le règlement (CE) nº 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges

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Type

Avis

Sous-titre

Note AST du 28 mars 2023

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0050

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type

Avis

Sous-titre

Avis du 14 février 2023

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0027

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Triphénylphosphate / TPP / TPhP / N° CAS : 80-09-1, REACH, environnement, perturbateur endocrinien

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2022 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Sous-titre

Avis du 30 janvier 2023

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0250

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la publication de la proposition d’acte délégué de la Commission sur l’intégration de nouvelles classes de dangers dans le règlement relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (CLP)

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Type

Avis

Sous-titre

Avis du 13 octobre 2022

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-SA-0169

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

CLP, classification, perturbateurs endocriniens, SNPE 2, Catégorisation, PE avéré, PE présumé, PE suspecté, élicitation, poids de la preuve, perturbateur endocrinien, incertitude, PBT, vPvB, PMT, vPvM, persistance, bioaccumulation, mobilité

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2021-2022 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié) (n° CE 701-385-4)

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Type

Avis

Sous-titre

Avis du 17 mai 2022

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2021-REACh-0117

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, BNPA, Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié), EC 701-385-4

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la préparation d’un dossier de restriction selon l’Annexe XV du règlement REACH de la créosote (EC : 232-287-5 ; CAS : 8001-58-9) et des substances visées à l’entrée 31 de l’Annexe XVII du règlement REACH

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Type

Avis

Sous-titre

Note AST du 21 mars 2022

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0021

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Restriction – REACH – BPR- Creosote – Créosote – Annexe XV – Annex XV – Wood article – Bois traités – Biocides

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Sous-titre

Avis du 31 janvier 2022

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2021-REACh-0235

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Sous-titre

Avis du 31 janvier 2022

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0131

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)

Thematique

Santé et environnement