Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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19 documents

Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0096
Date signature
13/10/2021
Date de mise en ligne
16/12/2021
Mots clés
Eolienne, imputabilité, bovins, champ électromagnétique, courant parasite, infrason, vibration
Thématique
Santé et bien-être des animaux
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2013-SA-0038
Date signature
05/04/2019
Date de mise en ligne
21/06/2019
Mots clés
Champs électromagnétiques, basses fréquences, leucémies, exposition, électricité, enfants, leucémie infantile, sclérose latérale amyotrophique
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0228
Date signature
09/01/2019
Date de mise en ligne
21/02/2019
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, traitement, tartre, carbonate de calcium, CaCO3, anti-tartre, électrolyse, anode de zinc, traitement électrolytique, catalyse, résine catalytique, traitement catalytique, innocuité, efficacité
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0150
Date signature
13/03/2018
Date de mise en ligne
27/03/2018
Mots clés
Hypersensibilité électromagnétique (EHS), intolérance environnementale idiopathique attribuée aux champs électromagnétiques (IEI-CEM), champs électromagnétiques, radiofréquences, basses fréquences
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
07/06/2017
Date de mise en ligne
20/06/2017
Mots clés
Compteurs communicants, champs électromagnétiques, exposition, santé
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2016-SA-0038
Date signature
19/05/2017
Date de mise en ligne
19/06/2017
Mots clés
Procédé de traitement, Eau destinée à la consommation humaine, décarbonatation électrolytique
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0128
Date signature
19/05/2017
Date de mise en ligne
20/07/2017
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, forte sudation, équidés, alimentation animale, électrolytes
Thématique
Santé et bien-être des animaux
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2016-SA-0110
Date signature
06/06/2016
Date de mise en ligne
21/06/2016
Mots clés
Directive 2013/35/UE, exposition, travailleurs, champs électromagnétiques, effets sanitaires, effets sensoriels, valeurs limites
Thématique
Santé et travail
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0211
Date signature
01/04/2016
Date de mise en ligne
13/06/2016
Mots clés
Compatibilité électromagnétique, Perturbation électromagnétique, Dispositif médical, Dispositifs médicaux (DM), Dispositif médical implantable, Dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA), Etablissement de santé, Interférence électromagnétique, Population générale, Radiofréquence, RFID, Wi-Fi, TETRA, DECT, Service de soins, Moyens de communication, Téléphone mobile
Thématique
Santé et environnement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0260
Numéros de saisines liées
Date signature
14/02/2013
Date de mise en ligne
04/06/2013
Mots clés
Lampes fluorescentes compactes, métrologie, champs électromagnétiques, basses fréquences
Numéro BO
11
Mots clés document
Thématique
Santé et travail
Santé et environnement

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