Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0129

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0132

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2018-SA-0261

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la définition d'une valeur toxicologique de référence et coordination d'actions concernant le dioxyde de titane sous forme nanométrique (TiO2)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2017-SA-0162

Numéros de saisines liées

2017-SA-0156

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, VTR, dioxyde de titane, TiO2, nanoparticule, inhalation, chronique

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des substances inscrites au programme de travail 2017 de l'Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : 2,2',4,4'-tétra BDE (BDE-47, CAS 40088-47-9 et 5436-43-1), Triphényl phosphate (TTP, CAS 115-86-6), Homosalate (CAS 118-56-9)

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0103

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

BDE-47, TPP, homosalate, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l'impact des activités en forêt sur les risques d'introduction et de diffusion de la peste porcine africaine (PPA) sur le territoire national

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2018-SA-0250

Numéros de saisines liées

2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0227

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Peste porcine africaine, sanglier sauvage, exploitation forestière, activité humaine, dérangement, introduction, diffusion, propagation, faune sauvage

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié MON87411 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2015-124)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2018-SA-0141

Numéros de saisines liées

2015-SA-0195

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, maïs MON 87411, résistance aux coléoptères, tolérance au glyphosate, CRY3Bb1, CP4 EPSPS, ARNi

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l'analyse du projet d'annexe III de la Directive 2002/49/CE

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2018-SA-0252

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bruit, effet sanitaire, impact sanitaire, exposition environnementale, bruit routier, bruit ferroviaire, bruit aérien, réglementation européenne, méthodologie d’évaluation des impacts sanitaires

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la réévaluation des mesures de prévention et de gestion mises en place afin de prévenir et maîtriser le risque de diffusion de la PPA vers le territoire national

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2019-SA-0004

Numéros de saisines liées

2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0227, 2018-SA-0250

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, diffusion, faune sauvage

Thematique

Santé et bien-être des animaux