Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'Actualisation des lignes directrices pour l’évaluation des guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP (GBPH)

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP

Numéro de saisine

2017-SA-0155

Numéros de saisines liées

2006-SA-0213

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GBPH, analyse de dangers, HACCP

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié MON89788 développé pour être tolérant au glyphosate, pour l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-011)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2018-SA-0122

Numéros de saisines liées

2007-SA-0187

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, soja MON89788, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de VTR chroniques par voies orale et respiratoire pour la 4-chloroaniline (CAS n°106-47-8), la 3-chloroaniline (CAS N° 108-42-9), la 2-choroaniline (CAS n° 95-51-2), et la 2,5-dichloroaniline (CAS n°95-82-9)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2016-SA-0119

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, VTR, chloroaniline, oral, inhalation, respiratoire, aiguë, subchronique, chronique

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à La Réunion chez les volailles

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2017-SA-0257

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2017-SA-0253, 2017-SA-256, 2017-SA-0258, 2018-SA-0117, 2018-SA-0121

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Volaille, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, La Réunion

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à Mayotte chez les volailles

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2017-SA-0258

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2017-SA-0256, 2017-SA-257, 2017-SA-0254, 2018-SA-0118

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Volaille, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Mayotte

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à La Martinique chez les chiens et les chats

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2018-SA-0116

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2013-SA-049B, 2017-SA-0252, 2017-SA-0256 ; 2018-SA-0117, 2018-SA-0118, 2018-SA-0120

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Chien, chat, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Martinique

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à La Réunion chez les  chiens et les chats

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2018-SA-0117

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2013-SA-0049 B, 2017-SA-253, 2017-SA-257, 2018-SA-0121, 2018-SA-0116, 2018-SA-0118

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Chien, chat, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, La Réunion

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à Mayotte chez les chiens et les chats

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2018-SA-0118

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2013-SA-0049 B, 2017-SA-254, 2017-SA-0258, 2018-SA-0116, 2018-SA-0117

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Chien, chat, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Mayotte

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l'étude de toxicité sub-chronique de 90 jours réalisée avec le soja génétiquement modifié DAS-81419-2 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2013-116)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2017-SA-0047

Numéros de saisines liées

2014-SA-0055

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, soja DAS-81419-2, Cry1F, Cry1Ac, PAT, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate-ammonium

Thematique

Alimentation et nutrition humaine