Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Evaluation des méthodes de mesure de 27 substances listées en annexe de la directive (UE) n°2017/164 de la Commission du 31 janvier 2017

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2015-SA-0190

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Directive (UE) 2017/164, manganèse, trinitrate de glycérol, nitroglycérine, tétrachlorure de carbone, tétrachlorométhane, amitrole, aminotriazole, cyanure d’hydrogène, acide cyanhydrique, cyanure de potassium, cyanure de sodium, 1,1-dichloroéthène, chlorure de vinylidène, orthosilicate de tétraéthyle, silicate d’éthyle, acide acrylique, nitroéthane, bisphénol A, BPA, diphényléther, éther diphénylique, phénoxybenzène, 2-éthylhexan-1-ol, alcool 2-éthylhexylique, 1,4-dichlorobenzène, p-dichlorobenzène, acroléine, acrylaldéhyde, formiate de méthyle, méthanoate de méthyle, But-2-yne-1,4-diol, butynediol, acétate d’éthyle, éthanoate d’éthyle, diacétyle, butanedione, oxyde de calcium, chaux vive, dihydroxyde de calcium, chaux éteinte, chaux hydratée, dioxyde de soufre, hydrure de lithium, monoxyde d’azote, dioxyde d’azote, terphényles hydrogénés, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, exposition professionnelle
Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché d’un nouvel aliment ou ingrédient alimentaire : cire de tournesol

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2016-SA-0230

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

NOUVEL ALIMENT, CIRE DE TOURNESOL, SUBSTITUT HUILE DE PALME

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation des justificatifs d'emploi de solutions nutritives lactées orales de composition nutritionnelle incomplète, hyperprotéinée et hypercalorique déclinée en 5 saveurs (vanille, fraise biscuitées, café, caramel et chocolat)

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2014-SA-0210

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nutrition, ADFMS, DADFMS, dénutrition, complément nutritionnel oral (CNO), besoins protéino-énergétiques

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la consultation publique sur le document intitulé «Guidance document for the implementation of the hazard-based criteria to identify endocrine disruptors (EDs) in the context of Regulations (EC) N°1107/2009 and (EU) N°528/2012»

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0235

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Perturbateurs endocriniens, substances biocides et phytopharmaceutiques, identification, critères, classification, Commission européenne, Homme, Environnement

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

NOTE AST et RAPPORT de l'Anses relatif à l'équivalence du test de potabilité des eaux Colilert®-18/Quanti-Tray® pour la recherche et le dénombrement des Escherichia coli (E. coli) et des bactéries coliformes dans les eaux destinées à la consommation humaine par rapport à la méthode de référence NF EN ISO 9308-1 : 2000

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Type

Rapport

Numéro de saisine

2010-SA-0323

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bactéries coliformes, Escherichia coli, indicateur de contamination fécale, eaux de consommation, équivalence, Colilert®-18/Quanti-Tray®, méthode de référence, différence relative

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2017-SA-0239

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzymes, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux preuves d'innocuité sanitaire de la résine échangeuse de cations 'LEWATIT S 1567' et 'LEWATIT S 1568' pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2017-SA-0241

Numéros de saisines liées

2011-SA-0174

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine cationique

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la mise en place en 2018 d'un plan de surveillance de la contamination des préparations pour nourrissons, des aliments destinés à des fins médicales spéciales (ADDFMS) pour nourrissons et des préparations de suite par les esters de 3-MCPD et les esters de glycidol

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2017-SA-0084

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine