• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

5903 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, dans l’objectif de rétablir l’objectif nutritionnel particulier « Atténuation des réactions au stress » chez les équidés

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2022-SA-0144
Numéros de saisines liées
2016-SA-0094
Date signature
20/01/2023
Date de mise en ligne
20/03/2023
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, équidés, alimentation animale, stress, Cushing
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la recommandation de VTR par voie respiratoire pour l’exposition à long terme aux particules de l’air ambiant extérieur (PM2,5) et à la faisabilité d’élaborer des VTR pour le carbone suie et les particules ultrafines

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0198
Date signature
12/01/2023
Date de mise en ligne
02/02/2023
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, particules, inhalation
— Document PDF

Extrait de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion faisant suite à une dissémination « accidentelle » de colza génétiquement modifié dans l’environnement

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0101
Numéros de saisines liées
2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112
Date signature
10/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
OGM, colza, Brassica napus, Ms8, Rf3, GT73, MON88302, dissémination, mesures de gestion, éradication, surveillance, risque environnemental
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2021) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0226
Date signature
02/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Maïs MON810, rapport de surveillance annuel, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif aux questionnaires visant à renseigner le contexte technique et socio-économique des secteurs d'activité et/ou branches concernés par la présence de poussières sans effet spécifique (PSES) et note d'accompagnement

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
30/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, analyse socio-économique
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, air des lieux de travail, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe au RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

Télécharger
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux conditions de mise à l’abri des volailles élevées en plein air en vue de la prévention de l’introduction de virus influenza aviaires hautement pathogènes par des oiseaux sauvages

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0157
Date signature
05/12/2022
Date de mise en ligne
16/12/2022
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, Volailles élevées en plein air, mise à l’abri
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la réévaluation des risques sanitaires prenant en compte la construction et la mise à jour de valeurs sanitaires de référence (externe et interne) du chlordécone

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0166
Date signature
28/11/2022
Date de mise en ligne
06/12/2022
Mots clés
Chlordécone, imprégnation, exposition, risques, Antilles françaises
— Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux effets indésirables induits par la réglisse consommée dans le cadre alimentaire - Étude des cas enregistrés par les Centres antipoison de janvier 2012 à décembre 2021

Télécharger
Type
Rapport
Numéro de saisine
2022-AUTO-0077
Date signature
22/11/2022
Date de mise en ligne
16/02/2023
Mots clés
Réglisse ; glycyrrhizine ; pseudo-hyperaldostéronisme ; centres antipoison ; toxicovigilance

Pages