Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l’évaluation de la faisabilité d’une restriction ciblant les huiles minérales dans les encres au titre du règlement REACH

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0120

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Huiles Minérales, MOSH, MOAH, encre, exposition alimentaire, emballage, cancérogène, génotoxique, exposition

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2024-REACh-0033

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, perturbateur endocrinien

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0125

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, perturbateur endocrinien

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’avenant à la saisine de catégorisation de 8 espèces d’insectes exotiques incluant Xylotrechus chinensis

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Type

Avis

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2023-SA-0028

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Xylotrechus chinensis, insecte, mûrier, Morus spp., organisme nuisible, mesures de gestion, zone infestée, zone tampon, zone à risque, surveillance, abattage, élagage, broyat

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

Extrait d'avis relatif à « l’utilisation d’un procédé de traitement innovant par filtration dite « bio-minérale » de la société Aquatic Science »

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2023-SA-0110

Numéros de saisines liées

2022-SA-0184

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Baignade artificielle, Baignade artificielle en système fermé, traitement de l’eau, filtration, eaux de loisirs

Thematique

Santé et environnement