Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié MON94313 développé pour être tolérant à des substances herbicides (glufosinate-ammonium, dicamba, 2,4-D et mésotrione), pour l’importation, la transformation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (Dossier n°EFSA-GMO-NL-2022-176)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2022-SA-0237

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, soja MON94313, résistance, herbicides, dicamba, glufosinate-ammonium, 2,4-D, mésotrione, PAT, DMO, FT_T.1 et TDO

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation d’un produit présenté comme une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons nés prématurément ou aux nourrissons de faible poids de naissance pour compléter la consommation de lait féminin

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2021-SA-0121

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Extrait de l’AVIS de l'Anses du 7 novembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DAS1131 développé pour être tolérant au glyphosate et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-1530)

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Type

Avis

Comité d'experts

Biotechnologies

Numéro de saisine

2023-SA-0026

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, maïs, DAS1131, résistance, insectes, lépidoptères, tolérance, glyphosate, DGT-28 EPSPS, Cry1Da2

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation d’une préparation pour cake salé, exempte de gliadine, présentée comme une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des personnes de plus de 3 ans atteintes de maladies héréditaires du métabolisme des acides aminés nécessitant un régime à teneur réduite en protéines

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2022-SA-0047

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, maladie du métabolisme des acides aminés

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation d’un substitut de pâtes à la sauce provençale, exempt de gliadine, présenté comme une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des personnes de plus de 3 ans atteintes de maladies héréditaires du métabolisme des acides aminés nécessitant un régime à teneur réduite en protéines

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2022-SA-0132

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales, maladie du métabolisme des acides aminés

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT complétés de l'Anses relatif à l’élaboration d’une VTR chronique par voie respiratoire pour le 1,3-butadiène (CAS n°106-99-0)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2019-SA-0073

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, VTR, 1,3-butadiène, chronique, inhalation, seuil, sans seuil, cancer

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux expositions au produit SNIPER 1000 EC DDVP® - Étude rétrospective des observations enregistrées par les Centres antipoison et de toxicovigilance français du 1er janvier 2018 au 30 juin 2023

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Type

Rapport

Numéro de saisine

2023-AUTO-0160

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Toxicovigilance, dichlorvos, produit interdit, intoxication, centre antipoison

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes