Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6121 Documents
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2020-SA-0101

Numéros de saisines liées

2019-SA-0205

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Cantine scolaire, restauration scolaire, végétariens, menus, repas

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2021-SA-0215

Numéros de saisines liées

2016-SA-0215

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, triacylglycérol lipase, Candida cylindracea, Limtongozyma cylindracea, viandes, produits à base de viande

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2020-SA-0011

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Elimination de cadavres, enfouissement de cadavres, épizootie, canicule, chaux (oxyde de calcium)

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0207

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine cationique

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0183

Numéros de saisines liées

2021-SA-0100

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, limite de qualité, contrôle sanitaire, analyse, réglementation.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0021

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Restriction – REACH – BPR- Creosote – Créosote – Annexe XV – Annex XV – Wood article – Bois traités – Biocides

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2022-SA-0039

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, lisier, fumier, digestion anaérobie, épandage

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2022-SA-0039

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, H5N8, poussins, œufs à couver, zone réglementée

Thematique

Santé et bien-être des animaux