Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6113 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux demandes d’autorisation d’emploi du 1,2-Ethadiamine, polymer with 2-(chloromethyl)oxirane and N-methylmethanamine [polycondensat d'épichlorhydrine et de méthylamine], en tant qu’auxiliaire technologique, comme floculant en sucrerie et en raffinerie de sucre

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2019-SA-0131

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

POLYCONDENSAT D’EPICHLORHYDRINE ET DE METHYLAMINE, N° CAS 42751-79-1, FLOCULANT, PRECIPITANT, SUCRERIE, RAFFINERIE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la détermination de valeurs sanitaires maximales (VMAX) pour différents pesticides et métabolites de pesticide dans les eaux destinées à la consommation humaine : chlorothalonil R471811, diméthénamide ESA, diméthénamide OXA, déséthyl-terbuméton, fénuron, chlorure de choline, anthraquinone et 2,6-dichlorobenzamide

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0020-a

Numéros de saisines liées

2018-SA-0134-a

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Pesticides, non-conformités, VMAX, substances actives, EDCH, eau de boisson

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de données complémentaires concernant le colza génétiquement modifié 73496 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2012-109)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2021-SA-0124

Numéros de saisines liées

2012-SA-0265

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, colza 73496, tolérance au glyphosate, GAT4621, NAA, NAG, NAT

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à un projet de décret prévoyant une liste d’exceptions à l’obligation de vente en vrac prévue à l’art. L. 120-1 du Code de la consommation pour des raisons de santé publique

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2021-SA-0051

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Vente en vrac; produit sans emballage ; Analyse règlementaire ; Aliments ; Aliments pour animaux ; Produits de consommation courante

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi de l'acide péracétique en tant qu'auxiliaire technologique dans l'eau de lavage de l'ensemble des références de végétaux crus prêts à l'emploi (dits de 4ème gamme) hormis les salades prêtes à l'emploi, à une concentration de 100 mg/litre d'eau de lavage, suivi d'un rinçage

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2021-SA-0075

Numéros de saisines liées

2019-SA-0154

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ACIDE PERACETIQUE, PEROXYDE D’HYDROGENE, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, LAVAGE, LEGUMES CRUS, 4ème GAMME

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la priorisation des substances chimiques à rechercher dans les émissions des produits du vapotage en vue de l’évaluation des risques sanitaires

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Type

Rapport

Comité d'experts

Produits du tabac et du vapotage

Numéro de saisine

2020-SA-0016

Numéros de saisines liées

2018-SA-0189

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Priorisation, Substance chimique, Critère de danger, Émission, Evaluation des risques, Produit du vapotage

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la recommandation de niveaux en cadmium dans les matières fertilisantes permettant de maîtriser la contamination en cadmium des sols et des productions agricoles et l’exposition de la population humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2021-AST-0120

Numéros de saisines liées

2015-SA-0140, 2020-SA-0146

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Cadmium, limites, matières fertilisantes, innocuité

Thematique

Alimentation et nutrition humaine