Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6113 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP – MMA »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0128

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP - Lithium carbonate »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0131

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP - Divanadium pentaoxide »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0132

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » :« CLP 2018 »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2018-SA-0261

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » :« CLP 2019 »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0013

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de méthodologie pour la mise en œuvre d'un plan de contrôle orienté sur les denrées alimentaires produites sur le pourtour du golfe de Fos

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2018-SA-0104

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Plan de contrôle, denrées alimentaires, sites et sols pollués, Fos-sur-Mer

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2020-AST-0179

Numéros de saisines liées

2017-SA-0011, 2020-AST-0176

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, dépeuplement préventif, abattoir

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d’essais industriels concernant l'emploi de l’arginate d’éthyle laurique, en tant qu'auxiliaire technologique, comme désinfectant dans la production d’éthanol

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2019-SA-0137

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ARGINATE D’ETHYLE LAURIQUE, LAE, E243, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, ETHANOL DE BOUCHE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

NOTE AST de l’Anses relative aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2020-AST-0179

Numéros de saisines liées

2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0222, 2020-AST-0176

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, dépeuplement, abattoir

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux mesures d'atténuation des risques devant figurer dans toute dérogation à l'interdiction d'utiliser des produits à base de néonicotinoïdes ou substances à mode d'action identique

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2020-SA-0124

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Abeille, autres pollinisateurs, produit phytopharmaceutique, évaluation du risque réglementaire

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes