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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5898 documents

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NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’analyse de l’article de Fouyet et al. (2022) mis en avant par des acteurs économiques pour rejeter une règle de classification proposée par la Commission Européenne

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-AST-0135
Date signature
12/05/2023
Date de mise en ligne
12/06/2023
Mots clés
Huiles essentielles, perturbation endocrinienne, Règlement CLP
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AVIS de l'Anses relatif au réexamen du classement de la pertinence pour le métabolite desphényl-chloridazone dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0162
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2018-SA-0134-d
Date signature
04/05/2023
Date de mise en ligne
29/01/2024
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, desphényl-chloridazone
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du sulfate d’étain (n° CAS 7488-55-3) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0287
Date signature
04/05/2023
Date de mise en ligne
22/05/2023
Mots clés
REACH, CoRAP, sulfate d’étain, reprotoxicité, éléments essentiels, génotoxicité, EC 231-302-2
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AVIS de l'Anses relatif à la définition des souches pathogènes d’Escherichia coli productrices de shigatoxines

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0095
Numéros de saisines liées
2016-SA-0121 ; 2010-SA-0031
Date signature
02/05/2023
Date de mise en ligne
27/06/2023
Mots clés
Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC) ; E. coli entérohémorragiques (EHEC) ; pathogénicité ; virulence
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’analyse des fractions granulométriques utilisées pour l’évaluation des expositions par inhalation d’aérosols

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0076
Date signature
21/04/2023
Date de mise en ligne
03/07/2023
Mots clés
Aérosol, particules, environnement, matière particulaire, PM10, PM2,5, travailleurs, alvéolaire, thoracique, inhalable, convention d’échantillonnage, fraction
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la pertinence de l’applications des avertissements et recommandations exprimés dans les monographies de plantes médicinales de l’EMA aux compléments alimentaires contenant ces mêmes plantes

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2019-SA-0155
Date signature
19/04/2023
Date de mise en ligne
08/06/2023
Mots clés
Compléments alimentaires, plantes, préparation de plantes, monographie, EMA
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la saisine « Définition des nanomatériaux : analyse, enjeux et controverses »

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2018-SA-0168
Date signature
17/04/2023
Date de mise en ligne
17/05/2023
Mots clés document
Nanomatériaux, nano-objets, nanoparticule, particules ultrafines, définition
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RAPPORT AST de l'Anses relatif à la demande d’évaluation de la robustesse et de la portée des résultats de l’étude « Pesticides c’est dans l’air ! » pour l’évaluation des distances de sécurité des riverains

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2022-SA-0040
Date signature
12/04/2023
Date de mise en ligne
24/04/2023
Mots clés
Pesticides, air, capteurs, situation de proximité, ZNT
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RAPPORT AST de l'Anses relatif à la demande d’évaluation de la robustesse et de la portée des résultats de l’étude « Pesticides c’est dans l’air ! » pour l’évaluation des distances de sécurité des riverains

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Type
Rapport
Comité d'experts
Phytopharmacovigilance
Numéro de saisine
2022-SA-0040
Date signature
12/04/2023
Date de mise en ligne
24/04/2023
Mots clés
Pesticides, air, capteurs, situation de proximité, ZNT
— Document PDF

AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation de l'exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les 'compteurs communicants'

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
05/04/2023
Date de mise en ligne
11/05/2023
Mots clés
Compteurs communicants, champs électromagnétiques, exposition, nouvelles technologies, santé

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