Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis révisé du 18 février 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0158
Numéros de saisines liées
2020-SA-0080
Date signature
18/02/2021
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 2 février 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0179
Numéros de saisines liées
2016-SA-0200
Date signature
02/02/2021
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 janvier 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0240
Date signature
19/01/2021
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 janvier 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0161
Numéros de saisines liées
2016-SA-0240, 2016-SA-0246
Date signature
15/01/2021
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 janvier 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0179
Numéros de saisines liées
2017-SA-0011, 2020-AST-0176
Date signature
07/01/2021
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 30 décembre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0179
Numéros de saisines liées
2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0222, 2020-AST-0176
Date signature
30/12/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 23 décembre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0177
Numéros de saisines liées
2016-SA-0240, 2016-SA-0246, 2020-AST-0176
Date signature
23/12/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 23 décembre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0176
Numéros de saisines liées
2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0246
Date signature
23/12/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 3 décembre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0161
Numéros de saisines liées
2016-SA-0240, 2016-SA-0246
Date signature
03/12/2020
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 30 octobre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0158
Numéros de saisines liées
2015-SA-0158, 2016-SA-0096
Date signature
30/10/2020