Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"
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Liste des documents
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 18 février 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0028
Date signature
18/02/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 février 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0013
Numéros de saisines liées
2016-SA-0245
Date signature
04/02/2020
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 13 décembre 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0121
Date signature
13/12/2019
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 16 octobre 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0186
Numéros de saisines liées
2010-SA-0030, 2012-SA-0011, 2013-SA-0015, 2017-SA-0121
Date signature
16/10/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 2 octobre 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0121
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0250, 2018-SA-0227, 2019-SA-0004, 2019-SA-0021, 2019-SA-0049, 2019-SA-0120
Date signature
02/10/2019
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport révisé du 30 août 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0200
Numéros de saisines liées
2010-SA-0154
Date signature
30/08/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0120
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0227, 2018-SA-0250, 2019-SA-0004, 2019-SA-0021, 2019-SA-0049
Date signature
31/07/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 juillet 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0081
Numéros de saisines liées
2018-SA-0237, 2018-SA-0251
Date signature
30/07/2019
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 5 juillet 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0017
Numéros de saisines liées
2016-SA-0229
Date signature
05/07/2019
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 25 avril 2019
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0087
Date signature
25/04/2019