Formulaire de recherche

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Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire
de l’alimentation, de l’environnement
et du travail

Formulaire de recherche

Avis et rapports d’expertise : Alimentation et nutrition humaine

Comités d'experts spécialisés et groupes de travail associés

Biotechnologie
Eaux
Evaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Evaluation des risques biologiques dans les aliments
Evaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine
Nutrition humaine
 
Biotechnologie

Le groupe de travail (GT) « Biotechnologie » est rattaché au comité d’experts spécialisé (CES) « Evaluation des risques biologiques dans les aliments ».

Les domaines d’expertise qui lui sont confiés sont :

  • l’évaluation des risques sanitaires des produits contenant des organismes génétiquement modifiés ou produits à partir de tels organismes, destinés à l’alimentation humaine et animale ; 
  • l’évaluation des risques sanitaires et de l’intérêt des enzymes alimentaires destinées à la consommation humaine et toute saisine ou question concernant ses domaines de compétence.
 

 

Eaux
Le comité d'experts spécialisé (CES) « Eaux » évalue les risques sanitaires, pour la population générale et les travailleurs, relatifs à la présence de micro-organismes ou de contaminants chimiques dans les eaux destinées à la consommation humaine, les eaux récréatives, les eaux usées, les eaux de surface et souterraines.
Il évalue également l'innocuité des matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution des eaux destinées à la consommation humaine, ainsi que l'innocuité et l'efficacité des produits et procédés de traitement des eaux (destinées à la consommation humaine, usées, de piscines).
Il assure un appui scientifique et technique concernant les projets de textes réglementaires nationaux et communautaires, guides techniques, protocoles, référentiels.
Il est par ailleurs chargé de l'évaluation de l'incidence sanitaire des pratiques liées au déploiement des politiques de développement durable (réutilisation des eaux, recharge artificielle des nappes, dispositifs d'exploitation d'énergies renouvelables dans les périmètres de protection des captages, etc.).
 
 
 
Evaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Le groupe de travail (GT) « Guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP » rend compte régulièrement des conclusions rendues et de l’avancée de ses travaux aux comités d'experts spécialisés (CES) «Évaluation des risques biologiques dans les aliments» et «Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments».
Ce groupe de travail a pour mandat l’analyse des dangers (biologiques, physiques, chimiques et allergènes) réalisée dans les guides de bonnes pratiques (GBPH) transmis par les administrations, le cas échéant, des questions précises de maîtrise de ces dangers lorsque cela est demandé par les administrations et toute saisine ou question concernant ses domaines de compétence.
 

 

Evaluation des risques biologiques dans les aliments
Le comité d'experts spécialisé (CES) «Evaluation des risques biologiques dans les aliments» est en charge :
de l’instruction de sujets généraux transversaux ou émergents sur les risques biologiques liés aux aliments ; 
de l’évaluation des risques biologiques liés aux aliments : évaluation des risques microbiologiques (bactériologique, fongique, virologique) et parasitologiques liés à la préparation, la distribution et la consommation de denrées alimentaires ; 
des évaluations sur des sujets généraux transversaux ou émergents sur les risques biologiques liés aux aliments. Par exemple : dangers microbiologiques émergents (virus, bactéries, parasites, moisissures), contaminations microbiologiques des végétaux, bonnes pratiques de préparation et de consommation des aliments, évolution des modalités d’inspection à l’abattoir, demandes de dérogation aux dispositions communautaires pour des produits présentant des caractéristiques traditionnelles, etc. 
 
 
 
Evaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Le comité d'experts spécialisé (CES) « Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments » a pour missions :
l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence de contaminants d’origine anthropique (par exemple PCB) ou naturelle (toxines) ; 
des évaluations sur des sujets généraux transversaux ou émergents sur les risques chimiques liés aux aliments. Par exemple : la sélection et l’élaboration de valeurs de référence, la mise à disposition d’éléments scientifiques utiles (avis, appui scientifique et technique, recommandations) à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique nationale et communautaire dans le domaine des contaminants, des additifs et auxiliaires technologiques, ainsi que des matériaux ou objets au contact des aliments, 
des réflexions méthodologiques dans le domaine général de l’évaluation des risques chimiques dans les aliments : mélanges, faibles doses, produits néoformés, allergies alimentaires, risques nutritionnels etc ; la veille sanitaire dans les domaines dont il a la charge, et, le cas échéant, alerter l’Agence de risques sanitaires émergents.
 

 

Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine
Le groupe de travail (GT) « Évaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine » est rattaché au comité d'experts spécialisé (CES) «Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments».
Il est en charge des questions d’évaluation des risques posées à l’Agence dans le cadre des instructions s'inscrivant dans un contexte réglementaire : 
évaluation des risques sanitaires liés aux composés chimiques présents dans les aliments provenant des matériaux et objets au contact des aliments, 
évaluation des risques sanitaires liés aux additifs et aux auxiliaires technologiques utilisés en alimentation humaine, 
évaluation des risques sanitaires liés aux nouveaux aliments et nouveaux ingrédients, 
établissement ou révision de lignes directrices pour l’élaboration des dossiers de soumission pour des matériaux au contact des denrées alimentaires ou des auxiliaires technologiques, 
veille sanitaire dans les domaines dont il a la charge, appui à la réglementation.
 
 
 
Nutrition humaine
Le comité d'experts spécialisé (CES) "Nutrition humaine" est en charge de : 
l’évaluation des propriétés nutritionnelles et des risques sanitaires de substances et denrées entrant dans l’alimentation humaine (alimentation courante, alimentation particulière, nouveaux aliments/ingrédients), 
l’élaboration des références nutritionnelles (apports conseillés) pour la population et des sous-groupes de population, la mise à disposition d’éléments scientifiques nécessaires à l’élaboration et la mise en œuvre de la politique alimentaire et nutritionnelle nationale (PNNS, PO, PNA)
et le suivi opérationnel du dispositif de Nutrivigilance.