Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0093
Date signature
25/05/2023
Date de mise en ligne
12/06/2023
Mots clés
MTBE, restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, essence, oxyde de tert-butyle et de méthyle
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-AST-0135
Date signature
12/05/2023
Date de mise en ligne
12/06/2023
Mots clés
Huiles essentielles, perturbation endocrinienne, Règlement CLP
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0287
Date signature
04/05/2023
Date de mise en ligne
22/05/2023
Mots clés
REACH, CoRAP, sulfate d’étain, reprotoxicité, éléments essentiels, génotoxicité, EC 231-302-2
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0050
Numéros de saisines liées
2022-SA-0169
Date signature
28/03/2023
Date de mise en ligne
07/04/2023
Mots clés
Classification, CLP, UVCB
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0027
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Triphénylphosphate / TPP / TPhP / N° CAS : 80-09-1, REACH, environnement, perturbateur endocrinien
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0250
Numéros de saisines liées
2020-SA-0089; 2020-SA-0090; 2020-SA-0091; 2020-REACh-0183; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2021-REACh-0009; 2022-REACh-0009
Date signature
30/01/2023
Date de mise en ligne
13/02/2023
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-SA-0169
Date signature
13/10/2022
Date de mise en ligne
21/11/2022
Mots clés
CLP, classification, perturbateurs endocriniens, SNPE 2, Catégorisation, PE avéré, PE présumé, PE suspecté, élicitation, poids de la preuve, perturbateur endocrinien, incertitude, PBT, vPvB, PMT, vPvM, persistance, bioaccumulation, mobilité
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0117
Date signature
17/05/2022
Date de mise en ligne
13/06/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, BNPA, Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié), EC 701-385-4
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0021
Date signature
21/03/2022
Date de mise en ligne
11/04/2022
Mots clés
Restriction – REACH – BPR- Creosote – Créosote – Annexe XV – Annex XV – Wood article – Bois traités – Biocides
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0007
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)