Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
28/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome (III)
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
07/07/2021
Date de mise en ligne
21/07/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP
Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Type de document
Annexe
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0179
Date signature
13/04/2021
Date de mise en ligne
15/04/2021
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, SNPE 2, identification, priorisation
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0179
Date signature
13/04/2021
Date de mise en ligne
15/04/2021
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, SNPE 2, identification, priorisation
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0179
Date signature
13/04/2021
Date de mise en ligne
15/04/2021
Mots clés
Catégorisation, PE avéré, PE présumé, PE suspecté, élicitation, poids de la preuve, perturbateur endocrinien, incertitude
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, méthacrylate de méthyle, MMA, sensibilisation respiratoire, RNV3P
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0127
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, trichlorure n-butylétain, n-butyltin trichloride, MBTC, dioxyde de titane, Ti02
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0126
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, trichlorure n-butylétain, n-butyltin trichloride, MBTC, dioxyde de titane, Ti02
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0187
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0069
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol

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