Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6113 Documents
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2018-SA-0256

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Protection animale, bovins, abattage, abattoir, échantillonnage, plan de contrôle, autocontrôle, contrôle de second niveau, responsable de la protection animale, indicateur, élicitation d’experts, inconscience, conscience, étourdissement

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2016-SA-0082

Numéros de saisines liées

2010-SA-0247

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Danger biologique ; aliments ; Cronobacter spp.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2019-SA-0116

Numéros de saisines liées

2011-SA-0024 ; 2011-SA-0208 ; 2011-SA-0336 ; 2012-SA-0119 ; 2016-SA-0155 ; 2017-SA-0170

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Perchlorates, ions, risques sanitaires, valeur toxicologique de référence, eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Numéro de saisine

2019-SA-0163

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Département et région d’outre-mer, produit biocide, produit phytopharmaceutique, médicament vétérinaire, utilisation de pesticide, substance active.

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0069

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0070

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0071

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0187

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2018-SA-0126

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, trichlorure n-butylétain, n-butyltin trichloride, MBTC, dioxyde de titane, Ti02

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2018-SA-0127

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, trichlorure n-butylétain, n-butyltin trichloride, MBTC, dioxyde de titane, Ti02

Thematique

Santé et environnement