Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6113 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Produits du tabac et du vapotage

Numéro de saisine

2021-SA-0014

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Réglementation, Cigarette, Émission, Goudron, Nicotine, Monoxyde de carbone, Analyse, Laboratoire

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2018-SA-0267

Numéros de saisines liées

2019-SA-0220

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, cancer de la prostate, pesticides, chlordécone.
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2020-SA-0122

Numéros de saisines liées

2016-SA-0118

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Ammoniac, Ammoniac anhydre, NH3, air intérieur, VGAI, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, logements, écoles, expertise

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2014-SA-0236

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Formaldéhyde, substitution, produit de substitution, raffinerie de sucre, santé au travail, exposition professionnelle, comparaison de substituts, CMR, cancérogène, mutagène, reprotoxique, auxiliaire technologique, bactériostatique/biocide
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2019-SA-0126

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Directive (UE) 2019/983, 4,4'-méthylènebis(2-chloroaniline), MOCA, arsenic, acide arsénique, sels d’acide arsénique, arsenic inorganique, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel, expertise

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2018-SA-0238

Numéros de saisines liées

2012-SA-0103

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Besoin, référence nutritionnelle pour la population, besoin nutritionnel moyen, apport satisfaisant, limite supérieure de sécurité, nutriments, vitamines, minéraux, nourrissons, enfants, adolescents, femmes, hommes, femmes enceintes, femmes allaitantes, personnes âgées

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Numéro de saisine

2020-SA-0076

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

VRTH, variétés rendues tolérantes aux herbicides, tournesol, inhibiteurs de l’acétolactate synthase (ALS), risques, effets indésirables, dispositif de suivi, résistance, pratiques culturales

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2021-SA-0023

Numéros de saisines liées

2016-SA-0196, 2017-SA-0026, 2017-SA-0028, 2017-SA-0033, 2020-AST-0176, 2020-AST-0179

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, levée de zone réglementée, zone stabilisée, repeuplement

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0028

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Avis sur texte ; produits et procédés de traitement des piscines ; agrément des laboratoires ; contrôle sanitaires des eaux

Thematique

Santé et environnement