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Agence nationale de sécurité sanitaire
de l’alimentation, de l’environnement
et du travail

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Mis à jour le 09/04/2018

Valeurs toxicologiques de référence (VTR)

Les travaux de l'Agence

Mots-clés : Valeurs toxicologiques de référence (VTR)

Dans le cadre de ses missions, l’Agence a engagé depuis 2004 un programme national sur les valeurs toxicologiques de référence (VTR) visant à la constitution d’une expertise française solide et partagée par les différentes instances compétentes dans ce domaine. Ces VTR sont destinées à préciser les risques pour la santé humaine des expositions à des substances chimiques par voie orale ou par voie inhalée.

Une valeur toxicologique de référence (VTR) est un indicateur toxicologique qui permet de qualifier ou de quantifier un risque pour la santé humaine lié à l’exposition à une substance chimique. Elles sont utilisées par les entreprises et bureaux d’études pour démontrer la maîtrise des risques (par exemple pour des riverains d’installations classées pour la protection de l’environnement, de sites et sols pollués, etc.) et les pouvoirs publics pour formuler des recommandations de gestion des risques.

Dans le cadre de ses missions pérennes, l’Agence a engagé depuis 2004 la mise en œuvre d’un programme national d’élaboration les VTR visant à la constitution d’une expertise française solide et partagée par les différentes instances compétentes. Ces VTR sont destinées à préciser les risques pour la santé humaine des expositions à des substances chimiques par voie orale ou par voie inhalée. 

Comment les VTR sont-elles élaborées ?

Une méthode de référence pour la construction de VTR pour les substances toxiques sur la reproduction et le développement d'une part, et pour les substances cancérogènes d'autre part, a été élaborée. Cette organisation en deux temps a permis de répondre aux attentes concernant la construction des VTR pour les substances à seuil de dose et sans seuil de dose. 

A la demande de la Direction générale de la santé et de la Direction générale de la prévention des risques, l'Agence a mis en place en 2008 un collectif d'experts dédié entre autres aux VTR. Celui-ci a pour objectif de construire des VTR pour les substances d'intérêt, ainsi que de mettre en place leurs modalités d'accompagnement, leur cadre de diffusion et d'utilisation et leur suivi dans le temps. Ce collectif a aussi pour mission de développer et renforcer les connaissances méthodologiques relatives aux VTR. 

L'élaboration des VTR comprend les étapes suivantes : 

  • recenser et analyser les données de toxicité disponibles, sur la base d‘études épidémiologiques et/ou expérimentales,
  • identifier le ou les organes cibles et l’effet critique,
  • identifier l’hypothèse de construction, à seuil ou sans seuil de dose, en fonction du mode d’action de la substance,
  • choisir une ou plusieurs étude clé de bonne qualité scientifique permettant généralement d'établir une relation dose-réponse (ou dose-effet),
  • définir une dose critique chez l’Homme ou l’animal à partir de cette étude, éventuellement dans le cas d’une dose critique obtenue chez l’animal, ajuster cette dose à l’Homme,
  • pour une VTR à seuil, appliquer des facteurs d’incertitude à cette dose critique de manière à dériver une VTR applicable à l’ensemble de la population,
  • pour une VTR sans seuil, réaliser une extrapolation linéaire à l’origine afin de déterminer un excès de risque unitaire.

Le rapport "Valeurs toxicologiques de référence. Guide d'élaboration de l'Anses VTR" propose les principaux éléments de méthode utiles à la construction de VTR (à seuil ou sans seuil).

 

Les travaux réalisés par l’Agence

À ce jour, une soixantaine de VTR ont été construites par l’Agence pour presque 40 substances chimiques.

L'Anses a par ailleurs élaboré une base de données regroupant environ 500 VTR que l’Anses a choisi d’utiliser pour ses propres travaux d’expertise. La mise à disposition de cette base de données permet d’améliorer l’accès aux VTR à l’ensemble des utilisateurs, notamment différents partenaires publics et privés (bureaux d’études, Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement, Agences régionales de santé, Ineris, etc.).

L’ensemble des VTR construites ou sélectionnée par l’Anses dans le cadre des expertises collectives réalisées au sein de l’Agence sont disponibles dans le tableau Excel ci-dessous. Ce tableau indique :

  • la substance et son n° CAS,
  • l’organisme qui a construit la VTR et son année de construction,
  • le type de VTR (aiguë, subchronique, chronique, cancérogène à seuil/sans seuil, interne),
  • la voie d’exposition,
  • la population cible,
  • la valeur et l’unité de la VTR,
  • la/les expertise(s) au cours de laquelle la construction ou le choix a été réalisé, ainsi que l’année de publication avec un lien vers le rapport en pdf.

 

Les valeurs de référence européennes pour les substances actives phytopharmaceutiques et biocides  sont disponibles dans les bases de données suivantes :

 

Sur quelles substances travaille l’Anses ? 

Les substances pour lesquelles l'élaboration de VTR a été demandée dans le cadre de saisines, de demandes internes (saisine en évaluation des risques, en lien avec les travaux sur les valeurs guides de qualité d'Air Intérieur (VGAI) ou les valeurs limites pour les agents chimiques en milieu professionnel (VLEP) ) ou de l'établissement de méthode de construction, ont été identifiées et inclues dans le programme de travail 2018 : 

  • Acroléine (CAS 107-02-8) (VTR aigue et chronique par voie respiratoire),
  • Cyclooctédiène-1,5 (CAS 111-78-4) (VTR chronique par voie orale et respiratoire),
  • Cyclododécatriène-1,5,9 (CAS 4904-61-4) (VTR chronique par voie orale et respiratoire),
  • Dioxyde d’azote (NO2) (CAS 10102-44-0) (VTR aigue et chronique par voie respiratoire),
  • Trichloroéthylène (CAS 79-01-6) (VTR par voie respiratoire),
  • Perchloroéthylène (CAS 127-18-4) (VTR par voie respiratoire),
  • Zirconium (CAS n°7440-67-7) (VTR chronique par voie orale).