Décision: Retrait produit phytopharmaceutique par l'autorité de décision - DIPANON WG En savoir plus sur Décision: Retrait produit phytopharmaceutique par l'autorité de décision - DIPANON WG
Décision: Modification de l'autorisation avec instruction administrative d'un produit phytopharmaceutique - TREZAC En savoir plus sur Décision: Modification de l'autorisation avec instruction administrative d'un produit phytopharmaceutique - TREZAC
Décision: Modification de l'autorisation avec instruction administrative d'un produit phytopharmaceutique - VANOSTA ERA En savoir plus sur Décision: Modification de l'autorisation avec instruction administrative d'un produit phytopharmaceutique - VANOSTA ERA
Décision: AMM après réexamen communautaire SA - PEL101GV En savoir plus sur Décision: AMM après réexamen communautaire SA - PEL101GV
Note AST relative à l’élaboration des scénarios de reformulation en sel, sucres, acides gras saturés et fibres pour les familles de produits recensées par l’Observatoire de l’alimentation (Oqali) En savoir plus sur Note AST relative à l’élaboration des scénarios de reformulation en sel, sucres, acides gras saturés et fibres pour les familles de produits recensées par l’Observatoire de l’alimentation (Oqali)
Avis relatif aux contributions de l’Agence en 2024 aux consultations publiques sur les avis préliminaires du comité pour la sécurité des consommateurs (CSSC) concernant l’évaluation des risques des substances cosmétiques En savoir plus sur Avis relatif aux contributions de l’Agence en 2024 aux consultations publiques sur les avis préliminaires du comité pour la sécurité des consommateurs (CSSC) concernant l’évaluation des risques des substances cosmétiques
Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié GMB151 x DAS-44406-6 développé pour être résistant à des nématodes et tolérant à certains herbicides, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM En savoir plus sur Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié GMB151 x DAS-44406-6 développé pour être résistant à des nématodes et tolérant à certains herbicides, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM
Extrait de la note d'AST relative à « la détermination de la catégorie d’auxiliaire technologique attribuée à l’éthanol lorsqu’il est utilisé dans le processus de scellage de gélule » En savoir plus sur Extrait de la note d'AST relative à « la détermination de la catégorie d’auxiliaire technologique attribuée à l’éthanol lorsqu’il est utilisé dans le processus de scellage de gélule »
SALICIFARM POUDRE POUR ADMINISTRATION DANS L'EAU DE BOISSON OU LE LAIT POUR BOVINS ET PORCINS En savoir plus sur SALICIFARM POUDRE POUR ADMINISTRATION DANS L'EAU DE BOISSON OU LE LAIT POUR BOVINS ET PORCINS
Note AST relative à l’analyse critique des recommandations de valeurs limites d’exposition professionnelle pour la silice cristalline alvéolaire effectuées par le comité d’experts du Conseil de santé des Pays-Bas en charge des évaluations des effets sur la santé pour la recommandation de valeurs d’exposition en milieu de travail En savoir plus sur Note AST relative à l’analyse critique des recommandations de valeurs limites d’exposition professionnelle pour la silice cristalline alvéolaire effectuées par le comité d’experts du Conseil de santé des Pays-Bas en charge des évaluations des effets sur la santé pour la recommandation de valeurs d’exposition en milieu de travail
