Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0092
Date signature
07/02/2024
Date de mise en ligne
21/02/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, EC 214-946-9, HHCB, galaxolide
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0222
Date signature
31/01/2024
Date de mise en ligne
18/03/2024
Mots clés
Restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, cosmétique, octocrylène
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0139
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
05/03/2024
Mots clés
REACH, Triphényl phosphate, TPP, CAS 115-86-6, Substance extrêmement préoccupante / SVHC, Perturbateur endocrinien
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-MPEX-0148
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
12/02/2024
Mots clés
Mélamine, REACH, CLP, Perturbateurs endocriniens, SNPE
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Type de document
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0241
Date signature
23/06/2023
Date de mise en ligne
18/09/2023
Mots clés
Récifs coralliens, organismes aquatiques, évaluation du risque, milieu marin, substances chimiques, filtres UV, pesticides, métaux, hydrocarbures, produits pharmaceutiques, microplastiques, territoires d’Outre-mer.
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0093
Date signature
25/05/2023
Date de mise en ligne
12/06/2023
Mots clés
MTBE, restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, essence, oxyde de tert-butyle et de méthyle
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-AST-0135
Date signature
12/05/2023
Date de mise en ligne
12/06/2023
Mots clés
Huiles essentielles, perturbation endocrinienne, Règlement CLP
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0287
Date signature
04/05/2023
Date de mise en ligne
22/05/2023
Mots clés
REACH, CoRAP, sulfate d’étain, reprotoxicité, éléments essentiels, génotoxicité, EC 231-302-2
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0050
Numéros de saisines liées
2022-SA-0169
Date signature
28/03/2023
Date de mise en ligne
07/04/2023
Mots clés
Classification, CLP, UVCB
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0027
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Triphénylphosphate / TPP / TPhP / N° CAS : 80-09-1, REACH, environnement, perturbateur endocrinien

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