Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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140 Documents
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 09 avril 2026

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2025-REACh-0142

Date signature

Date de mise en ligne

Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 5 décembre 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-REACh-0186

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Lithium, carbonate de lithium, chlorure de lithium, hydroxyde de lithium, Li, Li2CO3, LiCl, LiOH, RMOA, REACh, CLP, SVHC, restriction, batterie

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 19 février 2026

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-REACh-0125

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, perturbation endocrinienne, n°EC 308-662-5, n°CAS 98171-53-0

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 29 janvier 2026

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2021-MPEX-0148

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Triéthanolamine, 2,2',2''-nitrilotriethanol, TEA, trolamine, RMOA, REACH, CLP, Perturbateurs endocriniens, cancérogénicité, reprotoxicité, SNPE, approche groupe

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 13 juin 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-AST-0220

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Restriction, REACh, octocrylène, produits finis cosmétiques, évaluation de risques, analyse socio-économique

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 24 juin 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2025-REACH-0046

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 13 août 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

REACH-2024-REACh-0186

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, GLDA Na4, cancérogénicité, chélation, EC/numéro de liste n°257-573-7, CAS n° 51981-21-6

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 27 mai 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2025-REACh-0043

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, galaxolide (HHCB) (n°CAS 1222-05-5), cannabidiol (CBD) (n°CAS 13956-29-1), résorcinol (n°CAS 108-46-3), diacétone alcool (n°CAS 123-42-2), diphénylguanidine (DPG) (n°CAS 102-06-7), produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié) (BNPA) (n°EC 701-385-4), produits de réaction de la N-phényl-benzènamine avec le 2,4,4-triméthylpentène (n°CAS 68411-46-1)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 15 avril 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2014-REACh-0261

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, méthylparabène, perturbation endocrinienne, parabènes, EC 202-785-7, CAS 99-76-3

Thematique

Santé et environnement