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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, de la betterave génétiquement modifiée H7-1 développée pour être tolérante au glyphosate, pour l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-006)

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Avis
Sous-titre
Avis du 13 juillet 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0090
Date signature
13/07/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au soja génétiquement modifié A5547-127 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2008-52)

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Avis
Sous-titre
Avis du 7 juillet 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0056
Date signature
07/07/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses sur une demande d'évaluation de certaines données complémentaires relatives au soja génétiquement modifié DAS-44406-6 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2012-106)

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Avis
Sous-titre
Avis du 7 juillet 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0044
Date signature
07/07/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une phospholipase A2 issue d'une souche génétiquement modifiée de Trichoderma reesei  porteuse d'un gène codant une phospholipase A2 d'Aspergillus nishimurae pour le traitement des huiles végétales (dégommage)

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Avis
Sous-titre
Avis du 23 juin 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0261
Date signature
23/06/2017
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié MS11, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et mâle stérile, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-BE-2016-138)

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Avis
Sous-titre
Avis du 19 juin 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0054
Date signature
19/06/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'extension d’autorisation d'emploi d'une transglutaminase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Streptomyces mobaraensis (synonyme antérieur Streptoverticillium mobaraense) pour la production de snacks à base de végétaux, de protéines d'œuf ou de lait

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Avis
Sous-titre
Avis du 19 juin 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0066
Date signature
19/06/2017
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NOTE AST de l'Anses relative à la Consultation du public sur le projet de lignes directrices de l'EFSA pour l'évaluation du risque relatif à la présence de faibles niveaux d'OGM dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux importés au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003

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Avis
Sous-titre
Note AST du 13 juin 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0095
Numéros de saisines liées
2016-SA-0241, 2014-SA-0243, 2007-SA-0038
Date signature
13/06/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MZHG0JG, développé pour être tolérant au glyphosate et au glufosinate-ammonium, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2016-133)

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Avis
Sous-titre
Avis du 31 mars 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0018
Date signature
31/03/2017
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'une triacylglycerol lipase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Candida cylindracea en panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale ainsi que pour la production de produits laitiers utilisés à des fins aromatiques et de matières grasses concentrées en EPA et en DHA

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Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0215
Date signature
30/03/2017
— Document PDF

EXTRAIT d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une endo-1,4-bêta-glucanase issue d'une souche génétiquement modifiée de Trichoderma reesei porteuse d’un gène codant une endo-1,4-beta-glucanase de Trichoderma reesei pour la brasserie, la production d'alcool potable, l'amidonnerie et le traitement de grains de céréales destinés à la production de farine panifiable (à l'exception du pain de tradition française)

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Avis
Sous-titre
Extrait d'avis du 23 mars 2017
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0248
Date signature
23/03/2017

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