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Avis du GT "Biotechnologie"

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'extension d’autorisation d'emploi d'une transglutaminase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Streptomyces mobaraensis (synonyme antérieur Streptoverticillium mobaraense) pour la production de lait UHT, à l'exception du lait de vache

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 avril 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2018-SA-0014
Date signature
20/04/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 mars 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0239
Date signature
28/03/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de certaines données complémentaires concernant la demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, de la betterave génétiquement modifiée H7-1 (dossier n° EFSA-GMO-RX-006)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 février 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0228
Numéros de saisines liées
2005-SA-0226, 2009-SA-0251, 2017-SA-0090
Date signature
23/02/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une endo-1,4 bêta-mannanase issue d'une souche non génétiquement modifiée d'Aspergillus niger pour la production de café et de boissons à base de café

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 février 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2016-SA-0283
Date signature
23/02/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié COT102 développé pour être résistant à certains lépidoptères, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2017-141)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 octobre 2017
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0169
Date signature
26/10/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON87419 développé pour être tolérant au dicamba et au glufosinate-ammonium, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2017-140)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 octobre 2017
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0167
Date signature
16/10/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié DAS-81910-7 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au 2,4-D, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2016-136)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 août 2017
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0096
Date signature
03/08/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, de la betterave génétiquement modifiée H7-1 développée pour être tolérante au glyphosate, pour l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-006)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juillet 2017
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0090
Date signature
13/07/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses sur une demande d'évaluation de certaines données complémentaires relatives au soja génétiquement modifié DAS-44406-6 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2012-106)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 juillet 2017
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0044
Date signature
07/07/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au soja génétiquement modifié A5547-127 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2008-52)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 juillet 2017
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0056
Date signature
07/07/2017

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