• Accueil
  • Avis du GT "Biotechnologie"

Avis du GT "Biotechnologie"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

376 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de la demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié A2704-12, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium, pour l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°GMO-RX-09)

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 avril 2019
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2019-SA-0007
Date signature
23/04/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié GHB811 développé pour être tolérant à plusieurs herbicides (glyphosate et inhibiteurs d’HPPD) pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-ES-2018-154)

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 avril 2019
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2019-SA-0014
Date signature
04/04/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase issue d'une souche d'Aspergillus oryzae non génétiquement modifiée pour la production de galacto-oligosaccharides (GOS)

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 février 2019
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2018-SA-0234
Date signature
21/02/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié MON87411 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2015-124)

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 janvier 2019
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2018-SA-0141
Numéros de saisines liées
2015-SA-0195
Date signature
23/01/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une glucose-oxydase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus niger porteuse d'un gène codant une glucose-oxydase d'Aspergillus niger pour la panification (à l'exception du pain de tradition française), la panification spéciale, la viennoiserie, la pâtisserie, la biscuiterie, la biscotterie, la production de pâtes et de nouilles et le traitement des oeufs

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 août 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2016-SA-0282
Date signature
08/10/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase issue d'une souche de Papiliotrema terrestris (Cryptococcus terrestris) non génétiquement modifiée pour la production de galacto-oligosaccharides

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 août 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0244
Date signature
28/08/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié MON89788 développé pour être tolérant au glyphosate, pour l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-011)

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 juillet 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2018-SA-0122
Numéros de saisines liées
2007-SA-0187
Date signature
30/07/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l'étude de toxicité sub-chronique de 90 jours réalisée avec le soja génétiquement modifié DAS-81419-2 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2013-116)

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 juillet 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0047
Numéros de saisines liées
2014-SA-0055
Date signature
27/07/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MZIR098, développé pour être résistant à certains coléoptères, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2017-142)

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 mai 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0184
Date signature
23/05/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du colza génétiquement modifié Ms11 x Rf3, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et comporter un système de stérilité mâle et de restauration de la fertilité facilitant l'obtention d'hybrides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-NL-2017-143)

Télécharger
Read time: 0 mins
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 mai 2018
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2018-SA-0063
Numéros de saisines liées
2017-SA-0054, 2017-SA-0227
Date signature
07/05/2018

Pages