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Avis du GT "Biotechnologie"

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP23211 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et résistant à certains insectes, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-163)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 juillet 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2020-SA-0060
Date signature
17/07/2020
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON87429 développé pour être tolérant à plusieurs herbicides (glufosinate-ammonium, dicamba, quizalofop, 2,4-D et glyphosate) et comporter un système de stérilité mâle inductible par le glyphosate afin de faciliter l’obtention d’hybrides, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-161)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 avril 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2020-SA-0014
Date signature
16/04/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de données complémentaires relatives au soja génétiquement modifié A5547-127 (dossier EFSA-GMO-NL-2008-52)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 mars 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2019-SA-0159
Numéros de saisines liées
2017-SA-0056, 2008-SA-0231
Date signature
16/03/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 du colza génétiquement modifié LBFLFK développé pour avoir un profil modifié en acides gras (omega-3 LC-PUFAs) et être tolérant aux herbicides de type imidazolinone pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-OGM-DE-2019-157)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 février 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2019-SA-0201
Date signature
28/02/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié 3272, développé pour exprimer une alpha-amylase thermostable afin d'optimiser la production d'éthanol, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-UK-2006-34)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2019-SA-0181
Numéros de saisines liées
2007-SA-0212
Date signature
30/01/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP202216 développé pour avoir un meilleur rendement en grains et être tolérant au glufosinate-ammonium pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-OGM-NL-2019-159)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 décembre 2019
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2019-SA-0172
Date signature
20/12/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à des propositions pour améliorer l’évaluation de la sécurité sanitaire des plantes génétiquement modifiées, au regard notamment du développement de plantes génétiquement modifiées contenant des évènements de transformation empilés

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juillet 2019
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2013-SA-0035
Date signature
25/07/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié GMB151, développé pour être tolérant à certains herbicides et résistant à certains nématodes, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2018-153)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 juin 2019
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2019-SA-0047
Date signature
05/06/2019
— Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, des colzas génétiquement modifiés Ms8, Rf3 et Ms8 x Rf3, développés pour être tolérants au glufosinate-ammonium et comporter un système de stérilité mâle et de restauration de la fertilité facilitant l'obtention d'hybrides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation animale de ces OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-004)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 mai 2019
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0227
Numéros de saisines liées
2004-SA-0152, 2004-SA-0374, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286
Date signature
20/05/2019
— Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié GA21 développé pour être tolérant au glyphosate, pour l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-005)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 mai 2019
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2017-SA-0202
Numéros de saisines liées
2006-SA-0131
Date signature
20/05/2019

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