Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 novembre 2020
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0116
Numéros de saisines liées
2013-SA-0013, 2008-SA-0095
Date signature
05/11/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 octobre 2020
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0052
Numéros de saisines liées
2011-SA-0091
Date signature
23/10/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 octobre 2020
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0100
Numéros de saisines liées
2017-SA-0184
Date signature
07/10/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 juillet 2020
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0060
Date signature
17/07/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 avril 2020
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0014
Date signature
16/04/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 mars 2020
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0159
Numéros de saisines liées
2017-SA-0056, 2008-SA-0231
Date signature
16/03/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 février 2020
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0201
Date signature
28/02/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2020
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0181
Numéros de saisines liées
2007-SA-0212
Date signature
30/01/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 décembre 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0172
Date signature
20/12/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juillet 2019
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0035
Date signature
25/07/2019