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Avis du GT "Biotechnologie"

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Avis de l'Anses relatif à une demande de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP-915635-4, au titre du règlement (CE) n°1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, développé pour être résistant aux insectes (chrysomèles, ravageurs des racines), tolérant aux herbicides (glufosinate d’ammonium) et pour pouvoir utiliser le mannose comme source de carbone, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2020-172)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 septembre 2021
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2021-SA-0116
Date signature
08/09/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95379 développé pour être résistant à certains insectes (lépidoptères) pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-NL-2020-170) »

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 juillet 2021
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2021-SA-0074
Date signature
05/07/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 juin 2021
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2021-SA-0046
Date signature
29/06/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié MON94100 développé pour être tolérant au dicamba pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-NL-2020-169)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 juin 2021
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2021-SA-0062
Date signature
23/06/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié DBN9004 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-BE-2019-165)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 juin 2021
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2021-SA-0050
Date signature
10/06/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, de la moutarde brune génétiquement modifiée RF3, développée pour être tolérante au glufosinate-ammonium et comporter un gène de restauration de la fertilité, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2019-158) »

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 décembre 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2020-SA-0127
Date signature
14/12/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase issue d'une souche d'Aspergillus orzyae non génétiquement modifiée pour la production de galacto-oligosaccharides (GOS)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 novembre 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2020-SA-0002
Numéros de saisines liées
2018-SA-0234
Date signature
13/11/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché au titre du règlement (CE) N°1829/2003 du cotonnier génétiquement modifié GHB614, développé pour être tolérant au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier N° EFSA-RX-018)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 novembre 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2020-SA-0116
Numéros de saisines liées
2013-SA-0013, 2008-SA-0095
Date signature
05/11/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une évaluation des données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié DAS-40278-9

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 octobre 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2020-SA-0052
Numéros de saisines liées
2011-SA-0091
Date signature
23/10/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié MZIR098 (dossier n° EFSA-GMO-DE-2017-142)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 octobre 2020
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2020-SA-0100
Numéros de saisines liées
2017-SA-0184
Date signature
07/10/2020

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