Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au « Bien-être animal : contexte, définition et évaluation »

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2016-SA-0288

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bien-être animal, BEA, qualité de vie, bientraitance, comportement, sensibilité, émotion, cognition, conscience, état mental, besoins, ressenti, attentes, protection animale, évaluation du BEA

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux mesures de surveillance et de lutte contre Aethina tumida appliquées en Italie et leur impact sur le risque d’extension du ravageur à d’autres territoires de l’Union européenne : réponse à la question relative à la possibilité de transposer le protocole de surveillance et de lutte appliqué en Italie en cas de foyers en France, y compris aux départements et régions d’outre-mer

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Type

Avis

Numéro de saisine

2017-SA-0213_02

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Aethina tumida, surveillance, petit coléoptère des ruches, Italie, surveillance, lutte

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des lieux des alternatives aux antibiotiques en vue de diminuer leur usage en élevage

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Type

Rapport

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2013-SA-0122

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Alimentation animale, alternatives aux antibiotiques, antibiorésistance, probiotique, prébiotique, acide organique, huile essentielle, extrait de plante, peptide antimicrobien, phage, algue, plasma, porc, volaille, vache laitière, ovin, caprin, pré-ruminant, veau, cheval, lapin, poisson, troubles digestifs, colibacillose systémique, entérocolite, rhodococcose, mammite, métrite

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS intermédiaire de l'Anses relatif à l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2016-SA-0057

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des compléments d'information soumis au regard de l'avis de l'Anses émis le 22 décembre 2016 relatif à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour prématurés et nourrissons de faible poids de naissance

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2017-SA-0048

Numéros de saisines liées

2014-SA-0094

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nutrition, ADFMS, DADFMS, préparation infantile, nourrisson de petit poids de naissance, prématuré

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des compléments d'information soumis au regard de l'avis de l'Anses émis le 22 décembre 2016 relatif à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour prématurés et nourrissons de faible poids de naissance

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2017-SA-0087

Numéros de saisines liées

2014-SA-0094

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nutrition, ADFMS, DADFMS, préparation infantile, nourrisson de petit poids de naissance, prématuré

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des compléments d'information relatifs à un soluté de réhydratation contenant la souche lactobacillus reuteri Protectis et du zinc, pour la réhydratation des nourrissons et enfants en bas âge en cas de diarrhée et vomissements

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2017-SA-0201

Numéros de saisines liées

2014-SA-0089

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ; nourrisson ; soluté de réhydratation orale ; zinc ; Lactobacillus reuteri

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif à "l'Expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel" : Document de référence pour l'élaboration de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel (VLEP)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2016-SA-0248

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Méthodologie, VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieu de travail, valeur référence, indicateurs biologiques d’exposition

Thematique

Santé et travail
Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à l'officialisation d'une nouvelle méthode officielle pour la détection du Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis

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Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2017-SA-0197

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Tomate, semences, méthode officielle, détection, Clavibacter michiganensis subsp michiganensis

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le formaldéhyde

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2016-SA-0257

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, valeur guide de qualité d’air intérieur, valeur limite d’exposition professionnelle, formaldéhyde, inhalation, irritation, cancer, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, air intérieur

Thematique

Santé et travail