Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2017-SA-0133

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2017-SA-0134

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel : Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs biologiques de référence pour le béryllium et ses composés (N° CAS : 7440-4-7)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2014-SA-0058

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur limite biologique, indicateur biologique d’exposition, indicateur biologique d’effet, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, béryllium

Thematique

Santé et travail
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d'intérêt présents ou susceptibles d'être introduits à la Réunion chez les ruminants

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2017-SA-0253

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2017-SA-0250, 2017-SA-0251, 2017-SA-0252, 2017-SA-0254

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Ruminants, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, maladies parasitaires, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, La Réunion

Thematique

Santé et bien-être des animaux
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration de VTR aiguë, subchronique et chronique par voie respiratoire pour l'ammoniac (CAS n°7664-41-7)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2016-SA-0118

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, VTR, ammoniac, inhalation, respiratoire, aiguë, subchronique, chronique

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques induits par le changement climatique sur la santé des travailleurs

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2013-SA-0216

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Effet sanitaire, santé travail, exposition professionnelle, risque professionnel, changement global, climat, changement climatique, réchauffement climatique, changement environnementaux, outil de priorisation
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires présents ou susceptibles d'être introduits en Guyane chez les ruminants

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2017-SA-0250

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2017-SA-0251, 2017-SA-0252, 2017-SA-0253, 2017-SA-0254

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Ruminants, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, maladies parasitaires, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Guyane

Thematique

Santé et bien-être des animaux
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires présents ou susceptibles d'être introduits à la Guadeloupe chez les ruminants

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2017-SA-0251

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2017-SA-0250, 2017-SA-0252, 2017-SA-0253, 2017-SA-0254

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Ruminants, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, maladies parasitaires, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Guadeloupe

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires présents ou susceptibles d'être introduits à la Martinique chez les ruminants

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2017-SA-0252

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2017-SA-0250, 2017-SA-0251, 2017-SA-0253, 2017-SA-0254

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Ruminants, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, maladies parasitaires, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Martinique

Thematique

Santé et bien-être des animaux