Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

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> par domaine via un collectif d'experts,

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6115 Documents
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Elaboration de VTR par inhalation pour le formaldéhyde (CAS n°50-00-0)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2017-SA-0040

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, valeur guide de qualité d’air intérieur, valeur limite d’exposition professionnelle, formaldéhyde, inhalation, irritation, cancer, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, air intérieur

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la Mise à jour des valeurs guides de qualité d’air intérieur – Formaldéhyde

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2017-SA-0041

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, valeur guide de qualité d’air intérieur, valeur limite d’exposition professionnelle, formaldéhyde, inhalation, irritation, cancer, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, air intérieur

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0123

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0124

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2016-SA-0278

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0126

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0127

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0129

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0132

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

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