Avis sur les dossiers d'autorisation de mise sur le marché des produits phytosanitaires
Retrouver ci dessous la liste des avis sur les dossiers d'AMM des produits phytosanitaires de 2007 à 2015
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-1082
Numéros de saisines liées
990-2012.01
Date signature
19/05/2015
Date de mise en ligne
12/08/2015
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-2915
Numéros de saisines liées
2150248
Date signature
19/05/2015
Date de mise en ligne
12/08/2015
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-1144
Numéros de saisines liées
2150249
Date signature
19/05/2015
Date de mise en ligne
19/08/2015
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-HA-1137
Numéros de saisines liées
Date signature
19/05/2015
Date de mise en ligne
16/09/2015
Numéro BO
Mots clés document
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-HA-2107
Numéros de saisines liées
Date signature
19/05/2015
Date de mise en ligne
16/09/2015
Numéro BO
Mots clés document
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-HA-2604
Numéros de saisines liées
Date signature
19/05/2015
Date de mise en ligne
16/09/2015
Numéro BO
Mots clés document
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-2011
Numéros de saisines liées
9400012
Date signature
19/05/2015
Date de mise en ligne
30/09/2015
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Numéro de saisine
2012-2057
Numéros de saisines liées
6200445
Date signature
19/05/2015
Date de mise en ligne
27/10/2015
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-1182
Numéros de saisines liées
993-2012.01
Date signature
18/05/2015
Date de mise en ligne
12/08/2015
Type
Avis produits phytopharmaceutiques
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-HA-1984
Date signature
15/05/2015
Date de mise en ligne
27/07/2015