Formulaire de recherche

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Anses - Agence nationale de sécurité sanitaire
de l’alimentation, de l’environnement
et du travail

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Mis à jour le 26/01/2017

Dioxyde de titane

Les travaux de l'Agence

Mots-clés : Dioxyde de titane, Additifs

Le dioxyde de titane (TiO2) est utilisé dans de nombreuses applications (additif alimentaire, cosmétiques, pigments), notamment pour ses propriétés d’absorption des rayons ultraviolets, et se présente, au moins partiellement, sous forme de poudre nanométrique. Dans son avis du 15 avril 2014 relatif à l’évaluation des risques liés aux nanomatériaux, l’Anses a estimé suffisantes les données scientifiques pour proposer le classement de cette substance en tant que cancérogène par inhalation de catégorie 1B. Point sur les différents travaux menés par l’Agence sur le TiO2.

Une étude de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA), publiée le 20 janvier 2017 et financée dans le cadre du Programme National de Recherche Environnement-Santé-Travail (PNR-EST) piloté par l’Anses, montre que l’exposition chronique de rats au dioxyde de titane (additif E 171) par voie orale, est susceptible d’entraîner des lésions colorectales précancéreuses. Les résultats de l’étude ne permettent toutefois pas de conclure sur les effets du TiO2 sur l’Homme.

Au vu de ces résultats, les ministères chargés de la consommation, de la santé et de l’alimentation ont décidé de saisir l’Agence afin d’apprécier la faisabilité d’une évaluation des risques de l’additif E171 pour le consommateur. Cette nouvelle saisine s’inscrit dans les travaux de l’Agence déjà engagés sur saisine des ministères en charge de la consommation, de l’alimentation, de la santé, du travail et de l’environnement, en octobre 2016, sur l’impact potentiel pour la santé des nanomatériaux présents dans l’alimentation.

Elle fait suite à de très nombreux travaux portés par l’Agence au cours des dernières années sur la thématique des nanomatériaux et des risques associés. Ainsi, dans son avis du 15 avril 2014 relatif à l’évaluation des risques liés aux nanomatériaux, l’Anses pointait la disponibilité d’éléments toxicologiques suffisants pour envisager la classification de différents nanomatériaux, au titre du règlement relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges dit « CLP », dont le dioxyde de titane. Cette classification CLP est en effet un outil puissant de réglementation des substances chimiques.

L’Anses a proposé une classification du dioxyde de titane en tant que substance cancérogène par inhalation de catégorie 1B. Cette proposition a été mise en consultation publique sur le site Internet de l’ECHA le 31 mai 2016. Les parties prenantes intéressées ont ainsi pu présenter leur point de vue et les arguments scientifiques ou informations complémentaires dont elles disposent. A la suite de cette consultation publique de 45 jours, le processus d’instruction de la proposition de classification a suivi les étapes prévues par le règlement CLP. Un avis final devrait ainsi être rendu par le Comité d’évaluation des risques (RAC) de l’ECHA à la fin du premier semestre 2017. Sur la base de cet avis, la Commission européenne décidera de l’inclusion ou non de la classification proposée par l’Anses pour le TiO2 dans le règlement CLP.

Par ailleurs, en 2014, l’Anses, au nom de la France, avait proposé de soumettre le dioxyde de titane (TiO2) à évaluation dans le cadre du règlement REACh. L’Anses et l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) travaillent conjointement à l’acquisition de données nécessaires à cette évaluation, concernant les différentes formes de TiO2.

L’Agence intègrera l’ensemble des données acquises à ce jour afin de répondre à la nouvelle saisine relative à la faisabilité d’une évaluation des risques pour le consommateur liés à l’additif E171.